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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 226-4.A.2
On doit accéder à ce local de préférence par le pont découvert et, dans tous les cas, par une entrée indépendante du local protégé.
Article 110.2
Navire ponté : un navire ayant sur toute sa longueur un pont, tel que défini comme pont de franc-bord par la convention sur les lignes de charge de 1966 telle que modifiée, muni d'ouvertures fermées d'une façon étanche conformément, selon le cas, aux
Article ANNEXE V
lotissements "Les Zattes" et des "Lavandières" entre la rue du Stade-de-l'Est et le bord supérieur ouest de la Rivière des Pluies ; - bord supérieur ouest de la Rivière des Pluies entre la limite nord des lotissements "Les Zattes" et des "Lavandières" et le pont
Article 1
anciennes écoles ci-après : Ecole de l'air, Ecole centrale des arts et manufactures, Ecole centrale lyonnaise, Ecole du haut enseignement commercial de jeunes filles, Ecole des hautes études commerciales, Ecole nationale des chartes, Ecole nationale des ponts
Article 231-3.02
A cet effet un plan doit être soumis, montrant toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont de franc-bord, superstructures et roufles fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes panneaux, etc
Article 64
Les joueurs étant en face l'un de l'autre et avant le commencement de la partie, les personnes désirant ponter désignent à l'employé chargé de la comptabilité des enjeux le joueur sur lequel elles entendent parier.
Article 230-4.05
Moyens fixes d'extinction de l'incendie (navires pontés) 1. Tout compartiment ou caisson fermé contenant un moteur thermique est protégé par une installation fixe d'extinction de l'incendie.
Article 221-II-1/18
être pris comme le mode d'exploitation dans lequel l'indice de compartimentage requis R a la valeur la plus élevée. 3 Le franc-bord correspondant à chacune de ces lignes de charge doit être mesuré au même emplacement et à partir de la même ligne de pont
Article 230-8.02
"Radiobalise de pont” désigne une radiobalise de localisation des sinistres (RLS) par satellite fonctionnant sur la fréquence 406 MHz dans le système COSPAS-SARSAT. Elle peut surnager librement.
Article TABLEAU D
consommation, dans les cercles ou sociétés ; - Les directeurs de diorama, panorama, géorama, néorama ; - Les fermiers de fontaines publiques ; - Les adjudicataires des droits d’octroi ; - Les concessionnaires, exploitants ou fermiers de péage sur un pont
Article D711-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55
de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE ; 5° Ecole des hautes études en santé publique ; 6° Ecole des hautes études en sciences sociales ; 6-1° Ecole nationale de l'aviation civile ; 7° Ecole nationale des chartes ; 8° Ecole nationale des ponts
Article Annexe 2
au renouvellement du certificat communautaire c) Les rubriques relatives aux articles 11.02, paragraphe 4, et 11.04, paragraphe 2, sont remplacées par le texte suivant : 11.02, paragraphe 4, première phrase Equipement des bords extérieurs des ponts
Ingénieur civil des ponts, des eaux et des forêts. Ingénieur d'agronomie. Ingénieur des ponts, des eaux et des forêts. Ingénieur des travaux des eaux et forêts. Ingénieur des travaux agricoles. Ingénieur des travaux ruraux.
Article Table 2
Ponts qui ne constituent ni des baïonnettes de tranches verticales principales ni des limites de zones horizontales Locaux (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) Postes de sécurité (1)
Article Annexe 1
91 ― Essonne SIP de Juvisy Nord-Est CDI de Juvisy Nord-Est 6 avril 2010 93 ― Seine-Saint-Denis SIP de Saint-Ouen CDI de Saint-Ouen 6 avril 2010 94 ― Val-de-Marne SIP de Créteil CDI de Créteil 6 avril 2010 94 ― Val-de-Marne SIP de Charenton-le-Pont
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Fournir : -un schéma d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots.
facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780056 FINESS géographiques 380000042 Etablissement CH YVES TOURAINE Code comptable 038121 Ville du comptable LE PONT-DE-BEAUVOISIN
annexe : l'ensemble des flottilles de l'aéronautique navale chargées de mettre en œuvre des aéronefs à partir des bâtiments ; - centre d'expertise du groupe aérien embarqué (CENTEX GAé) ; - escadron d'hélicoptères 1/67 Pyrénées ; - école du personnel de pont
Article 210.8
exprimé en mètres, défini comme suit : a) Pour les navires auxquels s'applique la convention internationale sur les lignes de charge, le tirant d'eau correspondant à la ligne de charge d'été (autre que les lignes de charge pour le transport de bois en pontée
Article 223 a-II-1/26
Il convient de pouvoir arrêter la machine de propulsion et l'hélice en cas d'urgence, à partir de positions appropriées en dehors de la salle des machines/de la salle de commandes des machines, par exemple du pont découvert ou du poste de pilotage.
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