de l'exercice est égale à la différence entre : / d'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes

2023 d’un montant de 15,60 euros, La facture du 30 novembre 2021 d’un montant de 26,13 euros, La mise en demeure du 6 juin 2024 par lettre recommandée avec avis de réception, Des notes de débit, Les ristournes

Le montant total des aides publiques et privées hors aides, ristournes, remises, rabais ou contreparties mentionnées au II, ne peut être supérieur au montant total d'une même dépense éligible.

La valeur ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires (…) / b) Et, d'autre part : / (…) – les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes obtenus

code : " La valeur ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires () / () / b) Et, d'autre part : / () / - les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes

contrainte ; ALORS QUE l'assiette de la contribution sociale de solidarité est le chiffre d'affaires entrant dans le champ d'application des taxes sur le chiffre d'affaires ; que les remises, rabais, ristournes

Les personnes physiques qui, à l'occasion de l'exercice de leur profession, versent à des tiers des commissions, courtages, ristournes commerciales ou autres, vacations, honoraires occasionnels ou non,

Les personnes physiques qui, à l'occasion de l'exercice de leur profession, versent à des tiers des commissions, courtages, ristournes commerciales ou autres, vacations, honoraires occasionnels ou non,

Leclerc procure à chacune des sociétés du groupement des avantages de clientèle et de prix de revient liés notamment au renom de l'enseigne et aux économies ou ristournes réalisées sur les approvisionnements

de l'exercice est égale à la différence entre : / d'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes

Ne sont pas à comprendre dans la base d'imposition : 1° les escomptes de caisse, remise, rabais, ristournes et autres réductions de prix consenties directement aux clients (...) " ; 3.

de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes

.) - les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes obtenus, à l'exception des loyers ou redevances afférents aux biens corporels pris en location ou en sous-location pour une durée

termes du premier alinéa du 1. de l'article 240 du code général des impôts, " les personnes physiques qui, à l'occasion de l'exercice de leur profession versent à des tiers des commissions, courtages, ristournes

de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes, les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes

l'exercice est égale à la différence entre : / d'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes

: « La valeur ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires (…) / (…) / b) Et, d’autre part : / (…) / - les services extérieurs diminués des rabais, remises et ristournes

autres versements ne servant qu'à payer les pénalités de retard opposables à l'EURL dès lors qu'elle produisait et demandait elle-même l'application des conditions générales de vente prévoyant des ristournes