travaux importants consistant à porter la surface hors oeuvre nette à 330,44 m², à créer une terrasse de 400 m², une plateforme sur les rochers de 50 m², une marquise de 60 m² ainsi que deux ouvrages en béton

que le 20 février 2009, la société Smurfit kappa cellulose du pin (la société Smurfit) a confié à la société Prevel la vérification d'une chaudière industrielle impliquant la démolition d'une sole en béton

[C] [Z] a été employé par la SAS Berto Rhône du 2 août 2010 au 23 mars 2012.

entrée dans les lieux le 1er avril 2007 et les travaux se sont poursuivis jusqu'à leur interruption en janvier 2008 ; que, divers désordres étant apparus, notamment sous forme de fissures de la dalle de béton

Screg-Ouest (société Screg) le droit d'utiliser, à titre exclusif, sur un territoire déterminé, un procédé et des produits dont elle détient la licence, destinés à la fabrication d'un type particulier de béton

et X..., architectes assurés par la Mutuelle des architectes français (la MAF), étaient chargés de la conception, le bureau d'études Becoba, assuré par la société Axa Corporate solutions, de l'étude béton

altercation ; qu'un cadavre identifié par divers indices comme pouvant être celui du disparu a été exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle en béton

Y..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), avec le concours, pour le lot terrassement-maçonnerie-béton armé" de la société Constructions et réalisations nouvelles (CRN),

attributaires, que ces sociétés avaient bénéficié d'un trop-perçu et déclarer nuls les commandements délivrés, l'arrêt retient que les sommes allouées pour travaux des fers d'armature et mauvaise qualité du béton

entrepôts par incendie, la société Natalys a chargé de leur reconstruction la Société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), qui a sous-traité le lot "dallages" à la société Méga Béton

Philippe X..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la Société industrielle du béton, 2 / de la Société industrielle du béton, dont le siège est ..., 3 / de l'Institut

[O] et Mme [M] (les consorts [O]-[M]) ont acquis un appartement situé au premier étage d'un immeuble, au dessus d'un local commercial à usage de supermarché, alors constitué d'une coque en béton dépourvue

L'épaisseur de la membrane est très variable, pouvant descendre jusqu'à 1,5 mm, - une exécution non conforme aux règles de l'art de la forme support en béton fibré qui explique les fissures constatées

gérant de la société Cemloc chargée par la société LCB de monter les rayonnages, les fautes d'imprudence et de négligence tenant au fait de n'avoir ancré la plaque d'extrémité des montants à la dalle de béton

articles L. 480-4, alinéa 1, L. 480-5, L. 480-7 du Code de l'urbanisme" ; que l'extension visée par cet acte concerne la réalisation d'un bâtiment annexe d'une surface de 70 m2 environ sur une chape en béton

commis avec usage ou menace d'armes, d'autre part, frauduleusement soustrait un porte-engin au préjudice de la société de transports Morel et un engin de chantier au préjudice de la société Central Béton

. # Nicolet Instrument GmbH κατά Hauptzollamt Berlin-Packhof. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Finanzgericht Berlin - Γερμανία. # ΚΔ - Ατέλεια για επιστημονικές συσκευές - Κοινοτική συσκευή

L'ENTREPRISE MIAILLE (SOCIETE MIAILLE) EN REGLEMENT JUDICIAIRE, AYANT PRIS L'ENGAGEMENT ENVERS SES CREANCIERS PRIVILEGIES DE LES PAYER ENTIEREMENT DES QUE LE CONCORDAT PROPOSE SERAIT HOMOLOGUE, LES SOCIETES BERTON