facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 770110054 Finess géographiques 770000156 Etablissement CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET MELUN Code comptable 077015 Ville du comptable MELUN VAL

LEGIARTI000041551747

—

l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : -première épreuve : course à pied ; Les clichés et schémas des épreuves sont consultables sur le site de l'Ecole du Val-de-Grâce

LEGIARTI000041887670

—

Saint-Zacharie (1), Salernes (2), Seillons-Source-d'Argens (1), Signes (1), Sillans-la-Cascade (1), Solliès-Pont (1), Solliès-Toucas (1), Solliès-Ville (1), Tanneron (1), Taradeau, Tavernes (1), Thoronet (Le), Tourrettes (1), Tourves (2), Trans-en-Provence, Val

Article 1

—

IV Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique. 222s 3 ans CCI DE VERSAILLES, VAL-D'OISE - YVELINES - ISIPCA.

Article ANNEXE I

—

1 Chef de la circonscription de police nationale de Mantes-la-Jolie MANTES LA JOLIE 1 Chef de la circonscription de police nationale Saint-Quentin-en-Yvelines SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 1 Chef de la circonscription de police nationale de Melun-Val

LEGIARTI000035832952

—

Haute-Vienne 714 474 240 238 158 80 88 Vosges 2100 150 1950 700 50 650 89 Yonne 1350 990 360 450 330 120 90 Territoire de Belfort 1170 990 180 390 330 60 91 Essonne 0 0 0 0 0 0 92 Hauts-de-Seine 0 0 0 0 0 0 93 Seine-Saint-Denis 0 0 0 0 0 0 94 Val-de-Marne

Article 2

—

Vaucluse 0,736 513 Vendée 0,931 538 Vienne 0,669 612 Haute-Vienne 0,611 406 Vosges 0,745 380 Yonne 0,760 467 Territoire de Belfort 0,220 501 Essonne 1,512 752 Hauts-de-Seine 1,980 644 Seine-Saint-Denis 1,912 517 Val-de-Marne

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres

LEGIARTI000051283058

—

R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL

Article ANNEXE

—

Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanchefosse-et-Bay (08069) ; Blombay (08071) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Bossus-lès-Rumigny (08073) ; Bouconville (08074) ; Boult-aux-Bois (08075) ; Boulzicourt (08076) ; Bourcq (08077) ; Bourg-Fidèle

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Moze-sur-Louet, Soulaire-et-Bourg.

Article 141

—

intercommunale à fiscalité propre ou le pôle d'équilibre territorial et rural, d'autre part, et prévoyant notamment des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres

Article Annexe 1

—

centre des impôts de Saint-Denis Nord, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Saint-Denis Nord. 93 ― Seine-Saint-Denis SIP Le Blanc-Mesnil CDI Le Blanc-Mesnil 01/07/2011 94 ― Val-de-Marne

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

LEGIARTI000023891234

—

R 1,50 RÉGNIÉ R 1,50 SAINT-AMOUR R 1,50 COTEAUX DU LYONNAIS Rs 1,50 CÔTES DU FOREZ Rs 1,50 CÔTE ROANNAISE Rs 1,50 BEAUJOLAIS Rs 1,50 BEAUJOLAIS VILLAGES Rs 1,50 BEAUJOLAIS + NOM DE COMMUNE Rs 1,50 COMITÉ RÉGIONAL VAL

LEGIARTI000022416828

—

1,00 Bordeaux Rs 1,00 Côtes de Bordeaux R 1,00 Côtes de Bordeaux + mention Blaye R 1,00 Côtes de Bordeaux + mention Cadillac R 1,00 Côtes de Bordeaux + mention Castillon R 1,00 Côtes de Bordeaux + mention Francs R 1,00 Blaye R 1,00 Bourg

LEGIARTI000045166920

—

001006 152 272 BOURG EN BRESSE 21010053300012 PARC STATIONNEMENT BOURG 21010053300434 001 21010269500116 CINEMA LE CLUB NANTUA 001024 30 472 NANTUA 21010269500017 CINEMA LE CLUB NANTUA 21010269500116 001 21010283600348

LEGIARTI000021707170

—

. - ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article Annexe

—

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VAL DE LOIRE - CENTRE Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que prévues à l'article

Article Annexe II

—

Val de Loire Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Page 41 · 977 résultats

← Précédent Suivant →