Yossif X... à la Leumi, agence 902, 22 rue Georges King à Jérusalem, compte 1732000 ouvert au nom de la société civile immobilière Sanhedriya, agence 902, 22 rue Georges King à Jérusalem ; que le magistrat

Marcel X..., demeurant à Ceran (Gers) "Les Mariées", 7°/ de M.

CERENN 134 rue Danton 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0500 Société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION 1 rue

sites, à 99 % et ce pendant quasiment toute l'année ; que le travail consistait en un démontage des parties chaudières, l'isolation, le calorifugeage et le briquetage, les tresses de joints, fibre céramique

En effet, il était noté sur le devis et la facture que devaient être mises en place des céramiques vestibulaires alors qu'il a été posé, fin décembre 2010, une prothèse définitive de 12 dents en métallo

Arrêt signé par Monsieur CERTNER, Président et Madame MARI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

, QUI AVAIT REJETE SA DEMANDE D'AFFILIATION AU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE, AU MOTIF ESSENTIEL QU'IL N'ETABLISSAIT PAS QU'A L'EPOQUE DE SA DEMANDE (JUILLET 1978), IL FABRIQUAIT DEJA DES CERAMIQUES

Jean-Claude C..., bloc de la Céramique à Revin (Ardennes), 2°) Caisse Primaire d'assurance maladie des Ardennes, (CPAM), dont le siège est sis ... à Charleville-Mezières (Ardennes), 3°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Minangoy Poyet et techniques céramiques,

  4)     Cerin c.

En effet Monsieur [U] aurait négocié la fixation d’animaux en céramique sur le toit (chat et oiseau).

pour excès de pouvoir la lettre du 7 octobre 1999 du directeur des relations du travail du ministère de l'emploi et de la solidarité adressée à l'association européenne des producteurs de fibres céramiques

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix huit Octobre deux mille, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur

N : 99/00320 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Janvier deux mille un, par Monsieur CERTNER, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire

N : 00/01279 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Juillet deux mille un, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire

TRANSPORT GRANGIE ARRET N° 306 COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Juillet deux mille un par Monsieur CERTNER, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE

Aide juridictionnelle RG N : 98/00317 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Janvier deux mille deux, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL

RG N : 01/01359 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du sept Novembre deux mille deux, par Monsieur CERTNER, Conseiller rapporteur, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère

-------------------- 1re Chambre ---------------- Matrimonial DU 26 Mai 2008 RG N : 07 / 01820 Aide juridictionnelle O R D O N N A N C E N° 48 ------------------------- Nous, François CERTNER

RG N : 07 / 01820 Aide juridictionnelle O R D O N N A N C E d'I N C I D E N T N o 64 ------------------------------------------------------- Nous, François CERTNER