Mont-Dore (Le) 26 183 25 683 500 341 18. Nouméa 98 806 97 579 1 227 0 19. Ouégoa 2 973 2 132 841 751 20. Ouvéa 7 984 3 392 4 592 4 421 21. Païta 17 203 16 358 845 307 22. Poindimié 6 242 4 818 1 424 992 23.

LEGIARTI000030172798

—

Mont-Dore (Le) 27 939 27 155 784 424 18. Nouméa 101 909 99 926 1 983 0 19. Ouégoa 3 198 2 360 838 774 20. Ouvéa 8 302 3 374 4 928 4 824 21. Païta 21 583 20 616 967 316 22. Poindimié 6 358 4 868 1 490 1 220 23.

Article ANNEXE, 5

—

La rampe spéciale de signalisation, l'avertisseur ou le sous-ensemble est monté à l'aide des supports de telle sorte que les vibrations et les réflexions sur les parois de celui-ci soient sans influence sur les résultats de mesure.

Article Annexe

—

Monter des articles de sellerie générale.

Article L1115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11

Code des transports

Les réponses aux requêtes des usagers fournissent, pour chaque offre disponible, la localisation des lieux de montée dans le véhicule et de dépose, les horaires prévisionnels correspondants ainsi que le prix du trajet.

Article Annexe I

—

-Delespaul, 59000 Lille, 23, rue du Comte-Jean 59760 Grande-Synthe : de 1933 à 1997.

Article Annexe I

—

Saint-Sardos R 60 Saint-Sardos Rs 62 Brulhois R 60 Brulhois Rs 65 Béarn R 60 Béarn Rs 60 Béarn B 60 Jurançon vins secs B 66 Jurançon B 44 Madiran R 60 Pachrenc du Vic Bilh vins secs B 65 Tursan R 63 Tursan Rs 68 Tursan B 68 Saint-Mont

Article Annexe I

—

Saint-Sardos R 60 Saint-Sardos Rs 60 Brulhois R 60 Brulhois Rs 65 AOC Béarn R 55 AOC Béarn Rs 55 AOC Béarn B 55 AOC Jurançon vins secs B 65 AOC Jurançon B 43 AOC Madiran R 59 Tursan R 63 Tursan Rs 68 Tursan B 68 Saint-Mont

Article Annexe I

—

B 60 BÉARN R 55 BÉARN Rs 55 BÉARN B 55 JURANÇON sec B 66 JURANÇON B 44 JURANÇON Vendanges tardives B 44 MADIRAN R 59 TURSAN R 63 TURSAN Rs 68 TURSAN B 68 SAINT-MONT

Article 1

—

de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet

Article 1

—

et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard, 75018 Paris ; Institut de formations syndicales UNSA santé sociaux (IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz

Article Annexe III

—

B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore Saint-Malo 109532 Jean-Marie

LEGIARTI000032745231

—

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

ce programme et interdisant le fonctionnement de l'installation si les sécurités ne sont pas acquittées ; f) Dans le cas de la conduite depuis le (ou les) véhicule(s), un pupitre doit regrouper les instruments suivants : - instruments de conduite : montée

Article ANNEXE

—

Les alarmes acoustiques ne doivent utiliser que l'avertisseur monté d'origine sur le véhicule ou un avertisseur spécial répondant aux prescriptions suivantes : 5.7.2.1. Il doit être monté dans le compartiment moteur ou dans l'habitacle ; 5.7.2.2.

Article 223 a-II-1/17

—

Si une vanne à mécanisme de fermeture directe est montée, l'endroit d'où elle peut être actionnée doit être facilement accessible et il doit exister un moyen d'indiquer si la vanne est ouverte ou fermée. 5.6.

Article Annexe

—

Performances Performances de l'attelage au décollage et en montée, compte tenu de tous les paramètres (vitesse, pente, centrage) ; utilisation des volets de courbure. Trajectoires optimales (éloignement du terrain en fonction de l'altitude). 1.5.

Article Annexe II

—

MONTRAVEL B 178 11,00 13,50 Loupiac cépage sémillon B B 238 21,00 Loupiac autres cépages B 21,00 Sainte-Croix-du-Mont

LEGIARTI000032290058

—

Le chargé de travaux en réseaux électriques aériens et souterrains, monteur en réseaux de distribution électrique, monteur de lignes aéro-souterraines, électricien de lignes et réseaux, électricien d'éclairage public.

Article 287

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 08

Code général des impôts

Dans la déclaration prévue au 1, doivent notamment être identifiés : a) Le montant total, hors taxe sur la valeur ajoutée, des livraisons de bien exonérées en vertu du I de l'article 262 ter, des livraisons de biens installés ou montés sur le territoire

Page 41 · 1 210 résultats

← Précédent Suivant →