Codes de loi français

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 07

l'énergie produite par les installations de production bénéficie du soutien prévu aux articles L. 311-12, L. 314-1, L. 314-18, L. 446-2, L. 446-5, L. 446-14 ou L. 446-15 du code de l'énergie ; 14° bis Le soutien et la participation au pilotage des pôles

Article 1

323t 5 ans Ministère de la défense, Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) IV Secrétaire médical(e) 324t 3 ans CESAME IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle

Article (21 à 29)

d'Arc DIJON 21 Boulevard Mansart Boulevard Gabriel DIJON D 905 DIJON 21 Boulevard Edme Nicolas Machureau D 974 DIJON D 123 DIJON 21 D 901 D 903 IS-SUR-TILLE D 971 SAINT-MARC-SUR-SEINE

LEGIARTI000046673650

La coopération des établissements normands a été engagée avec le pôle universitaire normand, inauguré en avril 1998 sous forme associative, qui gérait des projets interrégionaux entre les 3 universités (Caen, Le Havre, Rouen) et les deux écoles d'ingénieurs

Article 1

marketing communication 320 3 ans Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Paris-Esupcom II Chargé(e) de projets événementiels 320p 5 ans Institut de promotion et de formation (EPH) II Concepteur-réalisateur 3D 320t 5 ans Ecole supérieure d'infographie pôle

Article 1

Gobelins II Régisseur général 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) II Chef de projet logiciel et réseaux 326n 4 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle

Article 1

risques 344 r 4 ans CCI DE LIMOGES ET DE LA HAUTE-VIENNE ― ECOLE SUPERIEURE DE LA SECURITE ET DE L'ENVIRONNEMENT (ESSEL) II Responsable qualité, environnement, sécurité 200 r 3 ans INTERFOR SIA AMIENS II Métrologue qualiticien 200 r 2 ans Pôle

Article Annexe

Syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (86) 1 597 Syndicat mixte de l'aéroport Pau-Pyrénées (64) 1 003 Syndicat mixte des aéroports de Charente (16) 448 Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans (72) 1 487 Syndicat mixte du pôle

Article Annexe I

Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau. Teucrium fruticans Germandrée arbustive. Teucrium massiliense Germandrée de Marseille. Teucrium peudochamaepitys Germandrée à allure de pin.

LEGIARTI000048725501

d'Université Côte d'Azur Les établissements-composantes d'Université Côte d'Azur, qui conservent leur personnalité morale sont : 
 - L'Observatoire de la Côte d'Azur ; - La Villa Arson ; - l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille ; - Le Pôle

LEGIARTI000042970199

CHEF DE PÔLE = 7 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section emploi des effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle

Article Annexe I

L'option design vise au recrutement de professeurs d'arts appliqués aptes à dispenser les enseignements des différents pôles du BAC STD2A et formations supérieures postbaccalauréat des lycées technologiques.

Article L229-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Lorsque l'établissement public ou l'un des établissements membres du pôle d'équilibre territorial et rural auquel l'obligation d'élaborer un plan climat-air-énergie territorial a été transférée exerce la compétence en matière de réseaux de chaleur ou

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Sous réserve des dispositions du 9°, cette exonération n'est pas applicable aux immeubles qui appartiennent à des établissements publics autres que les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, les pôles métropolitains

LEGIARTI000042970211

CHEF DE PÔLE =7 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section emploi des effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle

LEGIARTI000042970192

chef service départemental de nuit 2 95 - VAL-D'OISE - Adjoint chef service départemental de nuit 2 2-6) COMMANDEMENT DE NUIT = 2 33 - GIRONDE - Chef service commandement nuit 1 67 - BAS-RHIN - Chef service commandement nuit 1 2-7) CHEF DE PÔLE

LEGIARTI000051499022

Vert-Bois St-Dizier ENGIE Cofely 420 420 420 303 303 1866 FR000000000000225 NaTran station de compression de Voisines NaTran-Pôle Rhin Seine 4399 1748 3936 7168 7168 24419 FR000000000000226 OI France SAS Reims

Article 1

Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride. Ecomusée de la Margeride. Saint-Flour. Musée de la haute Auvergne.

Article Annexe

, Magny-les-Hameaux, Maurepas, Le Mesnil-Saint-Denis, Montigny-le-Bretonneux, Plaisir, Toussus-le-Noble, Trappes, La Verrière et Voisins-le-Bretonneux. 91 - Essonne Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Boussy-Saint-Antoine

Article Annexe

contrôle financier pour la région Franche-Comté. 025000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 029200 Chargé de la recette des finances de Quimper. 031000 Chargé du pôle