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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

66a099192be3e083f4fad5bc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Elle indique qu'il en va ainsi notamment en cas d'appels non émis par de véritables clients mais par des robots d'appels ou des programmes malveillants, à des fréquences anormales et dans le seul but de

Source officielle

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CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Suivant devis du 6 juin 2019, ils ont commandé auprès de la SARL Area Piscines et Spa une piscine coque polyester, une pompe à chaleur, une couverture automatique, un robot et du sel pour électrolyseur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

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Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Sachez que derrière un ordinateur ne se cache pas un robot mais bien un salarié qui se démène au quotidien afin que vous puissiez avoir vos paies dans les temps.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2cae73470041cef875

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il fait également valoir que l'EA de Londeau et les ESAT atelier de Bellevue ont une activité de câblage, échangent les moyens matériels, également humains, ont financé un robot de coupe utilisé par les

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849016

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

au moment de l'accident, en raison de ses problèmes familiaux, que les conditions de travail chez la SASU Iserba ne permettaient pas de travailler en sécurité ' dans cette entreprise il faut être un robot

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

de la victime et l'arme sur lui, est en garde à vue, ses recherches concernent l'industrie de fabrication des stents ; Luna, avec laquelle Vadim a une histoire sentimentale, distribue des portraits robot

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100486

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

réponse à conclusions constitue un défaut de motif ; qu'en l'espèce, Madame X... faisait valoir, au soutien de ses prétentions, que Monsieur Y... « est actionnaire de deux GIE de radiothérapie et robotique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60337e6a6b969c3234c084bc

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, président Madame Valérie AMAND, conseiller Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Greffier : Mme Frantz RONOT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

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Appel

2 décembre 2019

2 décembre 2019

-l'achat d'un robot tondeuse pour le jardin, piloté depuis smartphone.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

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Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

prétoire, ¿ la confidentialité à l'épreuve du courrier électronique, ¿ le spamming en quête de régulation, ¿ à l'assaut du droit d'auteur : panorama de quelques idéologies contemporaines, ¿ les robots

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01165

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

versées aux débats que la société EUROBIOPSY, a été constituée en mars 2001, avec pour activité la conception, la fabrication, l'achat et la commercialisation de produits, procédés ou services de la robotique

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00140_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Si ce devis inclut également un montant de 10 319 euros hors taxes pour un dispositif de rangement automatique du fauteuil roulant dans le coffre du véhicule à l'aide d'un robot, il résulte de la documentation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00001

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

technique réactualisée en mai 2012 révèle l'état d'avancement du projet commun correspondant à un projet d'immersion de bouteilles de vin par grands fonds, "la société Jifmar disposant de 6 navires et 5 robots

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69fd7d52cdc6046d47043672

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] (Pays-Bas) représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Jean Rondot

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6346593cc024d1adffef7550

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[B] [P] a été blessé au niveau de la tête lors d'un choc avec le robot de la machine. Une première visite auprès du médecin du travail du travail a été organisée le 2 mai 2017': M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301105

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Moyen produit au pourvoi principal n° P 15-14.608, par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Robot Dutilleul construction Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR condamné la

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TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans le même esprit, il n'y a aucune robotisation de fraisage 5 axes et un investissement dans ce sens, évalué à ce jour à plus de 420 K€ sera lancé rapidement Les machines étant, en termes de tailles

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CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194babd

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 4 janvier 2018, Mme [T] s'est blessée à la main lors de l'utilisation d'un robot de cuisine.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10670

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Technicité" : - conduite de tunnelier pour exécution de routes ou voies ferrées en souterrain, - travaux d'installations électriques de haute technicité notamment dans les secteurs de l'automatisme, de la robotique

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CA

3ème Chambre Commerciale

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Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

La société Chantiers de l'Atlantique, spécialisée dans la construction navale, lui ayant confié différents marchés portant sur la réalisation de baies vitrées, toits ouvrants et robots sur les navires

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