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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

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ACCO

ACCOTEXT000036508740

—

25 septembre 2017

25 septembre 2017

AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES ORGANISATIONNELLES DE L'EQUIPE DE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046474985

—

22 août 2022

22 août 2022

ACCORD D’ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX EQUIPES DE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043123003

—

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Accord d'entreprise sur la mise en place d'astreintes le week-end et jours fériés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594053

—

11 avril 2022

11 avril 2022

ACCORD COLLECTIF – TEMPS DE TRAVAIL Travail du week-end (samedi/dimanche)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048576554

—

5 avril 2023

5 avril 2023

Un Accord relatif à la Rémunération des Salariés aux Salons les Week-Ends et/ou Jours Fériés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037000077

—

10 avril 2018

10 avril 2018

Avenant à l'accord d'entreprise à durée déterminée équipe spéciale de week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045864527

—

23 mars 2022

23 mars 2022

Accord exceptionnel sur la suppression de l’arrêt programmé du week-end de Pâques 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052588549

—

20 juin 2025

20 juin 2025

Accord d'établissement relatif aux astreintes de nuit, de week-end et jours fériés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188293

—

1 décembre 2023

1 décembre 2023

ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME DITE "PRIME DE REMPLACEMENT WEEK-END"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402770

—

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Avenant 1 - Accord collectif d'entreprise portant sur le travail le week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041724401

—

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Accord d'entreprise relatif au remplacement d'urgence des week end et des jours fériés

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046115752

—

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Accord organisation du travail le week-end injection second semestre 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052556791

—

4 novembre 2025

4 novembre 2025

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACVE D'UNE ASTREINTE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036649566

—

9 novembre 2017

9 novembre 2017

UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL ES JOURS FERIES WEEK-END ASTREINTES ET DEPLACEMENTS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038095978

—

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Accord portant sur la mise en place d'équipes week-end et dispositfs annexes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046116404

—

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Accord d'entreprise relatif à l'amplitude de travail le week-end pour les IDE de l'EHPHSAD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053348091

—

4 décembre 2025

4 décembre 2025

accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail de week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043679970

—

12 mars 2021

12 mars 2021

Accord d'entreprise sur la mise en place d'une équipe de suppléance le week-end 2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041894686

—

6 avril 2020

6 avril 2020

Un accord exceptionnel sur la suppression de l'arrêt progrmmé du week-end de Pâques 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037056981

—

3 avril 2018

3 avril 2018

l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance -

Source officielle

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