monuments naturels et des sites sont énoncées par la loi n° 56-1106 du 3 novembre 1956 ayant pour objet, dans les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer, la protection des sites et monuments de caractère historique, scientifique, artistique

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

groupe “Contribution au développement de la création”, les points sont affectés comme suit : 1° Il est affecté au sous-groupe “Création d'origine patrimoniale” un nombre total de 2 points lorsque le jeu vidéo est inspiré du patrimoine historique, artistique

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

) D'œuvres ou d'organismes d'intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à l'égalité entre les femmes et les hommes, à la mise en valeur du patrimoine artistique

Article Annexe I (suite)

—

Unité 6-arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par 1 " arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires

Article Annexe IIa

—

Unité U6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Article Annexe (suite)

—

Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés.

Article Annexe IV

—

Unité U52-Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie : Unité U6-Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'arts

Article 1

—

centre de technologie - Actif CNT IV Assistant(e) comptable 314t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Intervenant musical en école associative 333t 5 ans Association nationale des structures d'enseignements & pratiques artistiques

Article Annexe III

—

2h30 Sous-épreuve : histoire-géographie écrite 1,5 2h E5 : Langue vivante 1) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 2 - 2) Autres candidats Orale 2 20 min (b) DOMAINE A3 E6 : Culture Artistique

Article 44

—

Elle valorise le patrimoine et la création artistique, notamment grâce aux formations musicales dont elle assure la gestion et le développement.

Article Annexe IIb

—

Ponctuel écrit 2 h 30 min Ponctuel, écrit 2 h 30 min CCF E52-Sous-épreuve d'histoire-géographie- enseignement moral et civique U. 52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel, écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique

Article 3

—

-A l'occasion des dépôts de titres prévus par les articles 32 et 33-1 du code de l'industrie cinématographique et à l'article 54 de la loi du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes

Article 26

—

limite du double de leur montant, les dépenses dans des œuvres cinématographiques sorties en salle en France depuis au moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations ou recréations de spectacle vivant satisfaisant à un niveau de qualité artistique

Article 1

—

IV Photographe (BTM) 323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques

Article Annexe IIc

—

DÉFINITION DES ÉPREUVES Épreuve EP1 - ÉTUDE ET PRÉPARATION D'UN PROJET DE COMMUNICATION VISUELLE Coefficient 6 : UNITÉ UP1 Objectifs de l'épreuve Cette épreuve doit permettre de vérifier les compétences du candidat à répondre à des questions de culture artistique

Article 1

—

Fédération française de gymnastique : gymnastique artistique, gymnastique rythmique, expression gymnique, aérobic, trampoline, double mini-tramp, tumbling, gymnastique acrobatique.

Article 1

—

agents A 20 - 5 Agent d'administration centrale chargé d'une fonction de coordination et de conseil en matière juridique, financière ou statutaire A 40 1 4 Secrétaire général d'un musée ou d'un établissement d'enseignement artistique

Article Annexe II c

—

Épreuve E3 : motricité, santé et socialisation par la pratique des activités physiques, sportives, artistiques (APSA) L'épreuve valide la capacité C3 "Développer sa motricité".

Article Annexe III

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Grade de classe supérieure du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la commune de Paris. Grade d'éducateur de classe normale du corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la commune de Paris.

LEGIARTI000029677434

—

DÉLAI À L'EXPIRATION Code de l'éducation Equivalence de certains diplômes nationaux ou étrangers avec le diplôme d'Etat d'enseignement du théâtre Article R. 361-6 6 mois Reconnaissance des établissements privés dispensant des enseignements artistiques

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