CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 616 résultats pour « expertises multiples »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le montant de la prestation annuelle est égal au produit du nombre total de points de retraite multiplié par la valeur donnée au point de retraite.
LEGIARTI000050867428
Cet acompte correspond au nombre de jours indemnisables multiplié par le montant journalier de l'allocation servie à l'intéressé. § 2 - Avances Les avances sur prestations prévues par le troisième alinéa de l'article 23 et l'article 30 du règlement précité
Article 9
Les notes ainsi données à une même épreuve sont additionnées et leur total est multiplié par le coefficient dont elle est affectée, puis divisé par le nombre des membres du jury ayant noté.
Article 7
nomination est inférieur à celui que leur aurait procuré un avancement d'échelon dans leur ancienne situation, il leur est attribué, dans l'échelon de leur nouveau grade, une ancienneté égale à l'ancienneté détenue dans l'échelon de leur ancien grade multipliée
Article 10
L'épreuve écrite se rapporte au programme déterminé en annexe et consiste en : Une épreuve écrite d'admissibilité constituée d'une série de questions à choix multiple et de deux ou trois questions appelant une réponse courte ou, le cas échéant, d'une
Article 13
Les chargements à considérer vis-à-vis du dommage à éviter sont multipliés pour l'analyse par les coefficients minimaux suivants : Amorçage Instabilité 2 e 1,3 2 3 e 1,1 1,6 4 e - 1,2 Pour l'analyse de ces risques, l'exploitant
Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3
Un tissu urbain peu dense est favorable aux diffractions et réflexions multiples des ondes sonores, ce qui a pour conséquence d'exposer davantage au bruit les façades en exposition indirecte.
Article 4
Ces montants revalorisés sont multipliés par le nombre de points d'augmentation du coefficient de majoration de l'année considérée prévu dans le tableau de l'article 3.
Article II
Préparation et suivi des itinéraires, contrôles routiers 4 heures Test d'évaluation des compétences acquises, correction et synthèse du stage 1 h 30 Durée totale du stage 21 heures Evaluation des compétences acquises : - questionnaire à choix multiple
Article 223 VW sexies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 54
couverts qu'à concurrence du montant le plus faible entre : 1° Le montant total des impôts couverts à réaffecter en application du même premier alinéa ; 2° Le montant correspondant au produit du taux d'impôt complémentaire pour l'Etat ou le territoire multiplié
Article L331-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 55
En cas de naissances multiples, la durée maximale fixée au précédent alinéa est égale à trente-deux jours.
Article R161-19-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 10
Cette dernière durée est multipliée par quarante-sept douzièmes lorsque la durée de travail est mensuelle, et par quarante-sept lorsque la durée de travail est annuelle.
Article R2333-106
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 34
montant de la redevance mentionnée à l'article R. 2333-105 fixé par chacun des gestionnaires mentionnés à l'alinéa précédent est alors limité à un montant égal au plafond calculé dans les conditions fixées par l'article R. 2333-105 du présent code et multiplié
Article R2336-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 98
Pour l'application du II de l'article L. 2336-3, la contribution de l'établissement public de coopération intercommunale correspond au prélèvement calculé pour l'ensemble intercommunal multiplié par le coefficient d'intégration fiscale de l'année de répartition
Article R2336-4
Pour l'application du II de l'article L. 2336-5, l'attribution revenant à l'établissement public de coopération intercommunale correspond à l'attribution calculée pour l'ensemble intercommunal multipliée par le coefficient d'intégration fiscale de l'année
Article R1233-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 66
Ce nombre est fixé en fonction des effectifs respectifs de chaque collège, rapportés au total des effectifs, multiplié par le nombre total de sièges de représentants titulaires du personnel.
Elle expertise, programme et autorise les implantations des services. Elle réalise leur mise en œuvre pour l'administration centrale. Elle procède à l'entretien du patrimoine immobilier de l'administration centrale.
Article 422-241
et forêts ; c) Indication de la localisation des biens forestiers détenus directement et indirectement par région naturelle et département, ainsi que de la souscription ou non d'une assurance couvrant le risque incendie ; d) Récapitulatif des expertises
Article ANNEXE
OBJET DES COMITÉS d'experts spécialisés Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel.
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