l'eau et de l'assainissement ; que par un avis du 18 décembre 2006, à l'issue d'un arrêt maladie consécutif à un accident vasculaire cérébral survenu sur le lieu de travail le 13 septembre 2006, le médecin

X... a été engagé le 27 septembre 1999 par la société NSCBI en qualité d'ouvrier de production à la cubeuse ; qu'après un arrêt de travail pour maladie du 28 janvier au 11 février 2001, le médecin du travail

Z... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en affirmant, sans inviter les parties à présenter leurs observations sur ce point, que le médecin avait commis une

a infligé un avertissement au médecin traitant du fait que l'arrêt de travail ne faisait état d'aucune constatation, la cour d'appel qui s'est fondée sur la seule volonté du salarié

Y..., A..., Z... et X... font grief au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en imposant au médecin anesthésiste d'effectuer quelques jours avant toute intervention programmée

X... fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en imposant au médecin-anesthésiste d'effectuer, quelques jours avant toute intervention programmée, une "consultation

pouvoirs et violé les articles L. 434-2 et L. 461-2 du Code de la sécurité sociale et l'article 1350 du Code civil; alors, d'autre part, qu'il appartient à la caisse de rapporter la preuve que les médecins

le 16 mars 1973 par diverses sociétés du groupe Zannier, dont en dernier lieu la société Maille diffusion, en qualité d'ouvrier, a été victime, le 17 novembre 1988, d'un accident du travail ; que le médecin

X..., engagé, à compter du 9 septembre 1988, en qualité de manutentionnaire par la société Base de Roullet, a été victime, le 18 février 1991, d'un accident du travail; que, le 19 juillet 1991, le médecin

comateux de son fils, l'a appelé, il n'en demeure pas moins que l'intéressé, dans le cadre de l'organisation du service se trouvait placé devant la nécessité d'assurer son remplacement au poste de médecin

un chargeur à pneus" ; que le salarié, après avoir accepté ce contrat, le 6 décembre 1988, et avant son entrée en vigueur le 1er janvier 1989, demandait le 21 décembre 1988 à être examiné par la médecine

que le siège de celle-ci est fixé à Nancy et constitue obligatoirement le lieu d'exercice professionnel des associés, tandis que la clause de non-rétablissement prévue à l'article 37 précise que le médecin

demandé la suppression du droit de visite de la mère ; qu'une ordonnance d'un juge aux affaires matrimoniales a suspendu provisoirement le droit de visite, ordonné une enquête sociale et désigné un médecin

consolidé le 17 octobre 1990 par la caisse primaire d'assurance maladie, il a été indemnisé à compter de cette date au titre du régime d'assurance maladie de droit commun; que le 18 octobre 1990, son médecin

X..., médecin spécialisé en psychiatrie, a coté CNPSY les consultations données dans une clinique le premier jour de l'hospitalisation des patients ; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité

société Pellenc, a été victime le 2 mai 2000 d'un accident du travail à la suite duquel il a été en arrêt de travail jusqu'au 11 septembre 2000 ; que par avis des 11 septembre et 25 septembre 2000, le médecin

qu'il appartient au juge de rechercher si l'affection déclarée est au nombre des pathologies désignées par un tableau des maladies professionnelles ; que la caisse le démontre en produisant l'avis du médecin-conseil

[T], son médecin traitant, M. [C], radiologue, et M. [D], médecin ostéopathe, puis admis au centre hospitalier de [Localité 15], M.