l'artisanat (APCMA) III Diagnostiqueur technique du bâtiment 232 3 ans ASE formation III Chargé de gestion technique des bâtiments tertiaires et industriels 233 227 255m 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Styliste modéliste

Article 1

—

fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux III Peintre en décor du patrimoine 233v 5 ans Ecole d'Avignon - centre de formation à la réhabilitation du patrimoine architectural III Styliste-modéliste

Article Instruction

—

notes d'informations techniques n° 236 du 31 août 1979, n° 244 du 18 mai 1981 et n° 251 du 27 février 1987, a pour objet de définir les règles minimales liées à ces installations techniques particulières et aux machines à effets utilisées aux fins de créer

LEGIARTI000041486787

—

Louvre ; 3° Arts plastiques Les formations relevant du ministère chargé de la culture dispensées dans les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques sont les suivantes : - Le diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) " créateur

Article Annexe II

—

pour l'axe 3 - l'organisation de l'activité : Thème 3.1 L'activité commerciale Thème 3.2 L'organisation de la production et du travail Thème 3.3 La gestion des ressources humaines - pour l'axe 4 - la vie de l'organisation : Thème 4.1 L'organisation créatrice

Article 119

—

l'expérimentation et au déploiement de technologies innovantes concourant à la satisfaction conjointe des objectifs mentionnés aux articles L. 100-1, L. 100-2 et L. 100-4 du même code et, en outre, à la constitution de filières d'excellence compétitives et créatrices

Article Execution

—

Il est également apparu nécessaire de ne pas créer un système trop rigide et par là même trop éloigné des réalités économiques auxquelles sont confrontées les entreprises.

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Code de l'environnement

peuvent être vecteurs d'interactions écosystémiques garantissant, d'une part, la préservation des continuités écologiques et, d'autre part, des services environnementaux qui utilisent les fonctions écologiques d'un écosystème pour restaurer, maintenir ou créer

Article R441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54

Code de la construction et de l'habitation

En outre, si la dispersion géographique de son parc locatif le justifie, le conseil d'administration ou de surveillance peut décider de créer plusieurs commissions d'attribution dont il détermine le ressort territorial de compétence. II.

Article R441-2-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68

Code de la construction et de l'habitation

de celle-ci aux demandeurs ; 7° La configuration et les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement du service d'information et d'accueil du demandeur de logement social prévu à l'article L. 441-2-8 et les moyens mis en commun pour créer

Article L710-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

Code de commerce

respect, le cas échéant, des schémas sectoriels qui lui sont applicables : 1° Les missions d'intérêt général qui lui sont confiées par les lois et les règlements ; 2° Les missions d'appui, d'accompagnement, de mise en relation et de conseil auprès des créateurs

LEGIARTI000036979330

—

métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règles en vigueur. 2.6 Rétention des sols Le sol des aires et des bâtiments où sont entreposés ou manipulés des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer

Article Annexe I (suite)

—

. - Créer une table, un état, un formulaire. - Établir, modifier les liaisons entre tables. - Formuler une requête élémentaire. - Éditer des états. - Importer/exporter des données.

Article 12

—

Ces autorisations ne peuvent être accordées qu'après un avis favorable du ministre de l'intérieur émis au regard des risques de troubles à l'ordre public qu'elles sont susceptibles de créer.

Article 1

—

II Créateur-concepteur d'images numériques 3D. 320v 2 ans Bellecour écoles d'art. II Chef de projet en ingénierie de réseaux et télécommunications. 326n 5 ans Université Pierre et Marie Curie.

Article Annexe (suite)

—

66 Chef maquilleur/chef maquilleur posticheur 67 Maquilleur/maquilleur posticheur Coiffure 68 Chef coiffeur perruquier 69 Coiffeur/coiffeur perruquier Costume 70 Chef costumier 71 Costumier 72 Créateur

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

tableaux-réclames, annonces et tout autre moyen de publicité ; l'emploi en ce qui concerne les vins, vins mousseux et eaux-de-vie : 1° De toute indication, de tout mode de présentation (dessin, illustration, image ou signe quelconque) susceptible de créer

Article Annexe I

—

Sols et rétentions Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol et nécessaires à l'exploitation du stockage est étanche, incombustible et équipé de façon

Article 1

—

Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle Barale - Atelier Garance III Styliste modéliste

Article Annexe

—

La diversité des sources de droit et leur caractère évolutif La diversité s'entend notamment au travers de la double acception de la notion de sources : autorités créatrices des normes et types d'actes pris par ces autorités.

Page 41 · 1 054 résultats

← Précédent Suivant →