Chatonrupt-Sommermont ; La Chaussée-sur-Marne ; Cheminon ; Chevillon ; Cirey-sur-Blaise ; Cirfontaines-en-Ornois ; Cloyes-sur-Marne ; Coole ; Corbeil ; Courcelles-sur-Blaise ; Courdemanges ; Couvrot ; Curel ; Domblain ; Dommartin-le-Franc ; Dommartin-le-Saint-Père

Article ANNEXE

—

Carreaux ; Puits-La-Marlière, Derrière-les-Murs-de Monseigneur (1) Quartiers intercommunaux Liste des zones urbaines sensibles outre-mer DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERSGuadeloupe (971) Basse-Terre Le Carmel ; Rivière des Pères

Article ANNEXE

—

14 décembre 1993 : 10 000 : : (70) : : : : Fort-Louis (67) : 27 août 1993 : 100 000 : : Grivesnes (80) : 3 janvier 1994 : 30 000 : : Mesnil-Saint-Père

LEGIARTI000051471596

—

; Montigny-le-Franc (02513) ; Montigny-lès-Condé (02515) ; Montigny-sous-Marle (02516) ; Montigny-sur-Crécy (02517) ; Montlevon (02518) ; Montloué (02519) ; Mont-Notre-Dame (02520) ; Mont-Saint-Jean (02522) ; Mont-Saint-Martin (02523) ; Mont-Saint-Père

LEGIARTI000026833773

—

Les porcelets non sevrés ne sont pas concernés : même malades ou blessés, il convient de les laisser avec leur mère.

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière aux risques chroniques potentiels de la substance mère ou des métabolites pour les vers de terre ; - accorder une attention particulière à la protection

LEGIARTI000036674528

—

En revanche, le plan comptable général (art. 332-4) propose une méthode d'évaluation alternative, fondée sur la valeur de la quote-part des capitaux propres détenue par la société-mère dans ses filiales.

LEGIARTI000036674555

—

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

par les résultats concordants de deux prélèvements distincts et par un test de confirmation (Western-Blot ou un immuno-Blot) sur l'un des prélèvements ; l'exonération initiale est accordée pour une durée de dix ans, renouvelable ; - le nouveau-né de mère

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

Annexe 13-8 (1) Tous les radionucléides des chaînes de désintégration de l'uranium 238 et du thorium 232 sont considérés à l'équilibre radioactif avec leur père.

LEGIARTI000047333686

—

Normandie Manche Sotteville SFR 353 936 6 950 174 4GFIXE_A3_50_C_139 1 Normandie Manche Lamberville SFR 412 193 6 893 385 4GFIXE_A3_50_C_143 1 Normandie Manche Villiers-Fossard SFR 403917,1 6902757,8 4GFIXE_A3_50_C_156 1 Normandie Manche Le Val-Saint-Père

Article 4

—

plein" ; - L. 332, en tant qu'il fixe : - 1°) les âges auxquels les intéressés bénéficient du "taux plein" même s'ils ne justifient pas de la durée requise d'assurance ou de périodes équivalentes ; - 2°) le nombre d'enfants nécessaire pour .que les mères

LEGIARTI000022779630

—

En phase d'élevage Les veaux suivent leur mère ou, le cas échéant, une nourrice et ont accès à leur fourrage jusqu'à leur sevrage. En saison estivale, les animaux tirent l'essentiel de leur alimentation du pâturage.

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-sous-Avranches, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois, Saint-Vigor-des-Monts, Sainte-Cécile, Sainte-Colombe, Sainte-Marie-du-Bois, Sainte-Marie-du-Mont, Sainte-Mère-Eglise

Article Annexe 1

—

; 89206 Joigny ; 89208 Joux-la-Ville ; 89223 Lézinnes ; 89225 Lichères-sur-Yonne ; 89232 Lucy-le-Bois ; 89235 Magny ; 89246 Massangis ; 89257 Migennes ; 89259 Môlay ; 89277 Nitry ; 89279 Noyers ; 89316 Provency ; 89339 Sainte-Colombe ; 89364 Saint-Père

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise Stiffa père et fils, bassin du radoub, forme III, 13002 Marseille : de 1949 à 1977. Entreprise Stiffa Gilbert, bassin du radoub, forme III, 13002 Marseille : de 1977 à 1978. Entreprise varoise de montage.

LEGIARTI000050943833

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Lessay (50267) ; Marigny-Le-Lozon (50292) ; Montebourg (50341) ; Mortain-Bocage (50359) ; Périers (50394) ; Picauville (50400) ; Pontorson (50410) ; Quettehou (50417) ; Saint-Hilaire-du-Harcouët (50484) ; Saint-James (50487) ; Saint-Lô (50502) ; Sainte-Mère-Église

LEGIARTI000034461330

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Collège Les Courtils MONTMARTIN-SUR-MER Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500053L Collège Le Fairage PÉRIERS Caen 0500061V Collège Jules Verne SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET Caen 0500068C Collège Antoine de Saint-Exupéry SAINTE-MÈRE-ÉGLISE

Article Annexe II

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852 259 390 2 225 559 FR000000000000119 Lisieux Energies Lisieux Energie Chaufferie de la ZUP de Hauteville Lisieux 5 720 5 119 4 534 3 968 3 418 2 886 2 371 1 876 29 892 FR000000000000120 Coopérative ISIGNY-Sainte-Mère

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