Codes de loi français

Article 347

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 60

Lorsque la commission se prononce sur les tarifs d'évaluation ou les coefficients d'actualisation des valeurs locatives des bois et forêts, un des représentants des contribuables doit être propriétaire de bois et forêts ; il est appelé à siéger.

Article Annexe 23

MAUBEUGE, LOUVROIL (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers de Sous-le-Bois, Douzies, Montplaisir et Epinette Maubeuge Rue du Pont-de-Pierre, de la rue de Mairieux (CD 136) jusqu'à la limite nord-est de la parcelle AI 332.

Article ANNEXE

Industrie du bois et du fer. Industries chimiques. Acides commerciaux. Huileries. Tanneries. Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

Article ANNEXE

Biéville-Beuville. 14076 Blainville-sur-Orne. 14080 Le Bô. 14101 Bretteville-sur-Odon. 14106 Bréville. 14118 Caen. 14125 Cambes-en-Plaine. 14137 Carpiquet. 14144 Caumont-sur-Orne. 14146 Cauville. 14150 Cesny-Bois-Halbout

LEGIARTI000032916791

28 mai au 6 juin 2016 Communes d'Allogny (1), Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère (1), Bourges, Brinon-sur-Sauldre, Chéry, Clémont, Concressault (1), Dun-sur-Auron (1), Ennordres (1), Feux (1), Graçay (1), Massay, Mehun-sur-Yèvre, Méreau, Méry-ès-Bois

Article ANNEXE

Jéricho, Saint Michel (1) Tomblaine Jartom Toul Croix de Metz Vandoeuvre-lès-Nancy Les Nations Meuse (55) Verdun Cité Verte, Les Planchettes Morbihan (56) Lanester Chantiers République Lorient Bois

Article 1

Château-d'Almenêches, La Cochère, Commeaux, La Courbe, Faverolles, La Ferrière-Béchet, Ferrières-la-Verrerie, Fleuré, Fontenai-sur-Orne, Francheville, La Fresnaye-au-Sauvage, La Genevraie, Giel-Courteilles, Godisson, Goulet, Gâprée, Habloville, Joué-du-Bois

Article CO 13

Toutefois ces éléments ne sont soumis à aucune exigence de stabilité au feu, lorsque simultanément : - les conditions de l'alinéa ci-dessus sont réalisées ; - les matériaux utilisés sont incombustibles, en lamellé collé, en bois massif ou en matériaux

Article 228-2.06

Ecoutilles fermées par des panneaux en matériau autre que le bois 1.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc...) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères

Article 6

Le président du comité de la filière forêt et bois assiste aux séances de la section spécialisée de l'inventaire des ressources forestières avec voix consultative.

Article Annexe III

les légumes-feuilles Par envoi : - pour 10 kg supplémentaires - montant maximum Fruits, légumes (à l'exception des légumes-feuilles) Par envoi : - pour 1 000 kg supplémentaires Tubercules de pomme de terre par lot Par lot : Bois

Article 422-249-4

La valeur de réalisation ainsi que la valeur de reconstitution du GFI sont arrêtées par la société de gestion à la clôture de chaque exercice sur la base : 1° D'une évaluation de la valeur vénale des bois, forêts, terrains nus à boiser et accessoires

Article R125-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 08 > 24

mentionnés à l'article L. 566-5 ; 5° Situées dans les zones de sismicité 3,4 ou 5 définies à l'article R. 563-4 ; 6° Particulièrement exposées à un risque d'éruption volcanique et figurant à ce titre sur une liste établie par décret ; 7° Comportant un bois

Article Annexe

Rairies. 49267 Saint-Barthélemy-d'Anjou. 49271 Saint-Clément-de-la-Place. 49278 Sainte-Gemmes-sur-Loire. 49288 Saint-Jean-de-la-Croix. 49289 Saint-Jean-de-Linières. 49294 Saint-Lambert-la-Potherie. 49298 Saint-Léger-des-Bois

Article 1

Coussinet des bois Angstr. Ptéridophytes Lycopodium annotinum L. Lycopode à rameaux d'un an. Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue. Osmunda regalis L. Osmonde royale. Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons.

Article ANNEXE 12

la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre ; - rue Henri-Lefebvre jusqu'à la limite des parcelles section AW n°s 401 et 407 (sentier) ; - limite des parcelles section AW n°s 401 et 407 (sentier) jusqu'au chemin rural n° 102 dit des Bois-de-Rieuville

Article Annexe

Réparer les éléments en composite, les éléments en bois et les éléments d'accastillage des bateaux de plaisance Effectuer la maintenance des coques et des ponts des bateaux de plaisance de structure verre-polyester.

LEGIARTI000021809793

Rapilly, (Le) Reculey, Repentigny, Reux, (La) Rivière-Saint-Sauveur, (La) Rocque, Rocques, (La) Roque-Baignard, Roucamps, Roullours, Rubercy, Rully, Rumesnil, Russy, Ryes, Saint-Agnan-le-Malherbe, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois