Berthe veuve de M.

(Nord), 2°) de Mme veuve B..., née Berthe Y..., demeurant ...

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Par un mémoire enregistré le 9 février 2026, le département de la Haute-Savoie, représenté par Me Berthe, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A... à lui verser une somme de 3 000

France, à l'association Robin des bois, à Mme Elina Berthe X..., au WWF-Institut, à l'association internationale de défense du saumonatlantique (AIDSA), à la fédération de protection de la nature de la

XZ..., Mariette E..., Adèle V..., Berthe G..., Meïna P..., Marlène S..., Julia I..., Patricia A..., Nelly D..., Marlène XY... K..., Gerda N... Donald, Maria O..., à MM.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Odette, Eugénie, Berthe G..., veuve de Monsieur Y..., demeurant à Paris (2e), ...,

5°/ Mme Rose-Marie, Théodora X..., demeurant 97211 Rivière Pilote, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (audience solennelle), au profit de Mme Berthe

Albert Emmanuel B..., demeurant à Vieux Habitants (Guadeloupe), lieudit Géry, 10°) Mme Berthe Ambroise B..., demeurant à Vieux Habitants (Guadeloupe), lieudit Géry, 11°) M. Bertin X...

(Hautes-Pyrénées), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / Mme Jeanine Lacoste née Berthe, 2 / M. Jean Albert Y..., demeurant tous deux ...

Honoré C..., - Mme Berthe C..., épouse B..., - Mme Vincenne C..., - Mme Michelle C..., épouse F..., - Mme Nicolette C..., qui ont déclaré reprendre l'instance par mémoire déposé au greffe le

Joseph, Claude Z..., 2 ) Mme X..., Berthie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... à La Saline-Les-Bains (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis

Georges Y..., demeurant Morne Escarpe, à Rivière Pilote (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre), au profit de Mme Berthe I

Joël E..., demeurant ..., 128/ de Mme Scholastique, Antoinette G..., demeurant 363 SIDR, Le Port (Réunion), 138/ de Mme I..., Thérèse M..., demeurant ..., 148/ de Mme Arlette, Berthe M..., demeurant

agricole de vinification d'Azille Minervois, dont le siège est 11700 Azille Minervois, en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1995 par le tribunal d'instance de Carcassonne, au profit de Mme Y..., Berthe

15 juin 2020 par lequel le préfet d'Île-de-France, préfet de Paris, l'a mise en demeure de faire cesser, dans un délai de trois mois, la mise à disposition aux fins d'habitation du local situé rue Berthe

B..., représenté par Me Berthe, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Hémery ; - les observations de Me Bert Lazli, avocat représentant M. C...