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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01293
21 février 2007
21 février 2007
Bruno, Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01732
23 octobre 2013
23 octobre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de Monsieur Bruno X... aux fins d'annulation de la clause de dédit-formation, et de l'avoir, en conséquence,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bad
8 décembre 2015
8 décembre 2015
C/ Me Bruno Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6a
8 janvier 2004
8 janvier 2004
KRONOS Maître Bruno SAPIN, ès-qualités, ne pouvait valablement présenter au Tribunal de Commerce une offre au nom d'une société qui n'existait pas juridiquement et que Maître Bruno SAPIN, ès-qualités,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100966
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Bruno Y... et d'autre part pour obtenir mandat de leur part afin de pouvoir donner cet accord ; que la SARL GUENIFEY a été informée du décès de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68316-68784
28 septembre 2000
28 septembre 2000
(Judgment in French) (4) Brunno v.
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y
6253cbbabd3db21cbdd8e1a0
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Le 10 juillet 2009, Bruno X... et la société Secma ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a44
25 avril 2014
25 avril 2014
Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201940
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Bruno X... dans le litige principal ; que la SCP CAPDEVILA VEDEL-SALLES soutient que les moyens de contestations de M.
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
Source officielle1ère Chambre
62678d95189ce3057d201d9b
25 avril 2022
25 avril 2022
RENNES La société RTE EDF WITTELSHEIM 1877, SCI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
No de rôle : 10/ 01054 S/ appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 09 avril 2010 RG No 09/ 02849 Code affaire : 00A Sans indication de la nature d'affaires Bruno
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e201
22 février 1993
22 février 1993
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1992, qui l'a condamné pour escroquerie à 24 mois d'emprisonnement dont 21 mois avec sursis, à 6 000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00455
5 mars 2014
5 mars 2014
X..., dirigeant de la société Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Bruno Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CATTEAU VANDECASTEELE, avocat INTIMES SA F.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a31
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIME Monsieur Bruno Y... 14 Rue d'Applincourt 60400 NOYON Comparant en personne.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301174
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Bruno Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
Bruno X...'
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2309016_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
O R D O N N E Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Bruno Cazanave.
Source officiellePage 42 sur 1427