circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche

LEGIARTI000050943833

—

Billom (63040) ; La Bourboule (63047) ; Brassac-les-Mines (63050) ; Champeix (63080) ; Clermont-Ferrand (63113) ; Courpière (63125) ; Cunlhat (63132) ; Gerzat (63164) ; Issoire (63178) ; Lezoux (63195) ; Mont-Dore (63236) ; Pionsat (63281) ; Puy-Guillaume

LEGIARTI000050672726

—

la Ganne 577000 6595580 Collège 576960 6595010 Rue du Portugal 576600 6594500 2021_01_36-3 Centre-Val de Loire Indre 2020_LOT2_ZN_36_03 LIGNAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bernier 561520 6596830 2020_LOT2_ZN_36_03_S1 1 Château Guillaume

LEGIARTI000050672714

—

28_005 FONTENAY-SUR-CONIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Mairie 600791 6785742 2020_LOT1_ZN_28_005_S1 1 Chemin du Pommier 601151 6785534 La Maladrerie 601379 6785854 2020_02_28-3 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2020_LOT2_ZN_28_02 CHAPELLE-GUILLAUME

Article Annexe I (suite)

—

77 Seine-et-Marne Egreville 77 Seine-et-Marne Episy 77 Seine-et-Marne Esmans 77 Seine-et-Marne Etrépilly 77 Seine-et-Marne Everly 77 Seine-et-Marne Faÿ-lès-Nemours 77 Seine-et-Marne La Ferté-Gaucher

Article 221-II-1/29

—

La roue de commande placée sur la passerelle ou l'appareil qui la remplace est reliée à un indicateur disposé de telle sorte que lorsque l'index se dirige vers la direction marquée "gauche" , le navire en marche avant évolue sur bâbord et que, lorsque

Article 35

—

Les dés sont proposés successivement aux joueurs en partant, en début de partie, de celui qui se trouve à gauche des croupiers, puis dans le sens des aiguilles d'une montre.

Article Annexes

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Latérales (droite et gauche) ; 3.2.2. Avant ; 3.2.3. Inférieure ; 3.2.4. Zone intéressée à l'intérieur de l'habitacle. (1) Cet enregistrement peut être remplacé par une mesure de crête. 4. Méthodes équivalentes d'essais.

Article 1

—

Enseignant(e) du premier degré 333 5 ans Fondation pour l'école - Institut libre de formation des maîtres (ILFM) I Préventeur des risques au travail 344 3 ans CNPP entreprise I Directeur(trice) artistique image et média 132f 4 ans Académie Julian Rive Gauche-Penninghen

Article Annexe 1

—

Hermival-les-Vaux ; 14331 Hiéville ; 14333 Honfleur ; 14341 Ifs ; 14342 Isigny-sur-Mer ; 14345 Jort ; 14370 Le Molay-Littry ; 14371 Livarot ; 14378 Longueville ; 14383 Louvigny ; 14397 Mandeville-en-Bessin ; 14414 Le Mesnil-Bacley ; 14421 Le Mesnil-Guillaume

LEGIARTI000028332715

—

AFFLUENTS DIRECTS Tout son cours et tout leur cours. 54 et 88 FRCR287, MORTAGNE 1, MORTAGNE 2 ET A6--0120 MORTAGNE Tout son cours 54, 67 et 88 FRCR296 et FRCR297 PLAINE 1 ET PLAINE 2 A62-0200 PLAINE ET SES AFFLUENTS EN RIVE GAUCHE

LEGIARTI000032916791

—

), Croix-en-Brie (La) (1), Crouy-sur-Ourcq (1), Cucharmoy (1), Dagny (1), Dammarie-les-Lys, Darvault, Diant (1), Dormelles (1), Egreville (1), Emerainville (1), Everly (1), Evry-Grégy-sur-Yerre, Favières (1), Faÿ-lès-Nemours, (1) Féricy (1), Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Ecluse de Iffezheim, sas gauche 505 9 septembre 2008 11 septembre 2008 Navigation restreinte. Ecluse de Gambsheim, sas 2 505 22 septembre 2008 3 octobre 2008 Navigation restreinte.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Stomies cutanées Colostomies gauches 10 à 20 % Colostomies droites, iléostomies, gastrostomies 20 à 30 % Oesophagogastrectomie totale avec oesophagoplastie colique, atteinte de l'état général, importantes contraintes alimentaires

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article Annexe II

—

des procédés EGMO/EGMOCAR : - 8, rue Henry-Estier, 56100 Lorient, puis 52, boulevard Isidore-Marfille, 29200 Brest : de 1945 à 2006 puis NAVTIS,12, rue Jean-Charles Chevillotte, 29200 BREST et 52 boulevard Isidore Marfille CS 12938 Etablissements Guillaume

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ;

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article ANNEXE 1

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transports publics : s'adapter au type de montée et descente du véhicule, se mettre à l'endroit désigné par le maître, être habitué à la muselière si nécessaire ; - à la campagne : en l'absence de trottoir, longer les bords de la route, à droite ou à gauche

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