21 ― Côtes-d'Or H1 -c 22 ― Côtes-d'Armor H2 -a 23 ― Creuse H1 -c 24 ― Dordogne H2 -c 25 ― Doubs H1 -c 26 ― Drôme H2 -d 27 ― Eure H1 -a 28 ― Eure-et-Loire H1 -a 29 ― Finistère H2 -a 30 ― Gard H3 31 ― Haute-Garonne H2 -c 32 ― Gers

Article Annexe

—

EURE-ET-LOIR 36 500 29 FINISTÈRE 798 750 30 GARD 4 500 31 HAUTE-GARONNE 26 000 32 GERS

Article L432-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 20

Code des assurances

Un organisme est chargé par l'Etat de gérer et délivrer sous son contrôle, pour son compte et en son nom les garanties publiques pour le commerce extérieur prévues à l'article L. 432-1.

Article L221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 53

Code de la sécurité sociale

contrôle sur les opérations immobilières des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail et des caisses primaires d'assurance maladie, et sur la gestion de leur patrimoine immobilier ; 7° De mettre en œuvre les actions conventionnelles ; 8° De gérer

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

peut : 1° Délimiter des zones où il est nécessaire de maintenir ou de restaurer ces habitats ; 2° Etablir, selon la procédure prévue à l'article L. 114-1 du code rural et de la pêche maritime, un programme d'actions visant à restaurer, à préserver, à gérer

Article L723-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 83

Code rural (nouveau)

ministre chargé de l'agriculture, sont applicables de droit dans l'ensemble des organismes de Mutualité sociale agricole ; 3° D'assurer la gestion de risques, de fonds ou de budgets dans les cas prévus par la législation ou la réglementation ; 4° De gérer

Article L612-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 98

Code monétaire et financier

applicable à sa profession, n'a pas tenu compte d'une mise en garde ou n'a pas déféré à une mise en demeure, la commission des sanctions peut prononcer à son encontre ou, le cas échéant, à l'encontre de ses dirigeants, associés ou tiers ayant le pouvoir de gérer

Article L421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code de la construction et de l'habitation

d'aide aux démarches et d'accompagnement en faveur des personnes âgées, en situation de handicap ou victimes de violences conjugales locataires ou occupants d'un logement social, répondant à des besoins non satisfaits ou partiellement satisfaits ; 7° Gérer

Article Annexe IIc

—

Cette sous-épreuve orale vise à évaluer les compétences figurant dans le tableau ci-dessous : PÔLES COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES COMPOSITION DU DOSSIER Pôle n° 1 : C1-1 Prendre en charge la clientèle C1-1.1 Gérer

Article ANNEXE

—

Puyloubier. 13080 Le Puy-Sainte-Réparade. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article 1

—

II Responsable de formation (DURF). 333p 5 ans Universit Strasbourg-II - Marc-Bloch.

Article Annexe

—

Gérer collectivement un tournoi et observer un camarade pour le conseiller.

Article 1

—

. - La Caisse nationale des industries électriques et gazières est également chargée de gérer des prestations complémentaires à des prestations de sécurité sociale de base, instituées par le statut national mentionné ci-dessus ou par un accord d'entreprise

Article 17

—

avocats soient exacts aux audiences et se comportent en loyaux auxiliaires de la justice ; 5° De traiter toute question intéressant l'exercice de la profession, la défense des droits des avocats et la stricte observation de leurs devoirs ; 6° De gérer

Article 1

—

Dordogne) ; Centre d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée, à Saint-Clar (Gers

Article ANNEXE IV

—

: : : : : : : Gers : En totalité.

Article ANNEXE

—

Eure : 3 415 979 : : Eure-et-Loir : 2 030 247 : : Finistère : 7 542 154 : : Gard : 6 287 180 : : Haute-Garonne : 3 806 081 : : Gers

Article Annexe

—

Gérer le traitement, l'organisation et le partage de l'information Assurer la recherche, la synthèse et la diffusion de l'information. Communiquer par écrit, en français et en anglais.

LEGIARTI000029811183

—

813 229,26 23 CREUSE 44 000 24 DORDOGNE 104 000 25 DOUBS 25 000 26 DRÔME 1 490 017,53 27 EURE 60 000 28 EURE-ET-LOIR 64 000 29 FINISTÈRE 1 736 423,42 30 GARD 890 000 31 HAUTE-GARONNE 73 000 32 GERS

Article Annexe

—

1 601 Eure-et-Loir 15,00 1 373 Finistère 18,30 1 670 Gard 17,00 1 556 Haute-Garonne 19,00 1 739 Gers

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