CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 307 résultats pour « Weck »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000053932024

—

23 décembre 2025

23 décembre 2025

AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE WEEK-END EQUIPE DE SUPPLEANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053556052

—

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un accord portant sur la mise en place du travail en équipe de suppléance le week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18e

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

(Délégué syndical ouvrier) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis GAYAT DE WECKER, Président Monsieur Dominique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163c2b81a5f0a71dc3c9124

Appel

29 juillet 2010

29 juillet 2010

[N] [J] (Délégué syndical ouvrier) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 mai 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163cdaca4f434918a1e5219

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

(Délégué syndical ouvrier) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Octobre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e9d

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme SONOKPON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891bc

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre Mme C. SONOKPON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893aa

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Louis GAYAT DE WECKER, Président de chambre M. J.L. THOMAS, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Anita RATION, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

INTIMÉ : Jérôme X... ... ... 07100 ANNONAY non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ed

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

personne, assistée de Me Jean-Michel PORTAL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d206

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

personne, assisté de Me Audrey MAROQUESNE, avocat au barreau de NICE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Février 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbfb

Appel

25 février 2010

25 février 2010

38790 DIEMOZ représenté par Me Valérie MALLARD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044320044

—

23 février 2021

23 février 2021

ACCORD-CADRE D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE WEEK-END SUR NOS SITES OPERATIONNELS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051339786

—

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Avenant n°2 à l'accord d'établissement portant sur la mise en place d'équipes de week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044562170

—

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 08/11/2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043101615

—

1 octobre 2020

1 octobre 2020

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU SUIVI DES ESSAIS ET AUX ASTREINTES LES WEEK-END ET JOURS FERIES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048900232

—

1 août 2022

1 août 2022

Avenant n°1 au protocole d'accord relatif au travail programmé de nuit et de week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042440114

—

25 août 2020

25 août 2020

Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 05/02/2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045333374

—

24 janvier 2022

24 janvier 2022

AVENANT N°1 ACCORD EQUIPE DE SUPPLEANCE WEEK-END DU 16 JUILLET 2012

Source officielle

Page 42 sur 916

← PrécédentSuivant →