Les plans inclinés de pente inférieure à 12 p. 100 peuvent être considérés comme sorties normales sous réserve d'être installés à demeure et que les étages qu'ils desservent comportent également au moins un escalier normal.

Article Annexe art. 4

—

Pour les deux premières années, les renouvellements sont déterminés par tirage au sort. Le mandat des membres sortants est renouvelable.

Article 10

—

En tant que de besoin, la composition du jury pourra être modifiée de telle sorte qu'il puisse comprendre un directeur général ou un directeur d'établissement d'hospitalisation public ne comprenant pas d'école de sages-femmes et une ou deux sages-femmes

Article L1111-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 00

Code de la santé publique

Pour toute prise en charge effectuée par un établissement de santé, le patient reçoit, au moment de sa sortie, un document l'informant, dans des conditions définies par décret, du coût de l'ensemble des prestations reçues avec l'indication de la part

Article 5

—

Elle doit être effectuée au plus tard au moment de la sortie de l'animal pour une nouvelle destination.

Article L224-42-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 57

Code de la consommation

interpersonnelles accessibles au public soumettent la fourniture de ces services à certaines conditions, les informations correspondantes sont publiées sous une forme claire, complète, lisible par machine et accessible pour les personnes handicapées, de sorte

Article L224

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 09

Livre des procédures fiscales

Les procès-verbaux constatant les infractions aux lois et réglements relatifs à l'organisation du marché des vins et concernant les obligations fixées pour les sorties des vins de la propriété et les mesures prises pour l'amélioration de la qualité des

Article R1454-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 58 > 02

Code du travail

Celui des deux qui préside le bureau le premier est désigné par le sort.

Article R224-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 75

Code de l'environnement

-En outre, l'exploitant d'une chaudière fonctionnant uniquement en secours n'est tenu de disposer que d'un indicateur de la température des gaz de combustion en sortie de chaudière et d'un analyseur de gaz de combustion.

Article D312-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

L'établissement ou le service assure l'accompagnement de l'insertion sociale et professionnelle de l'adolescent à sa sortie.

Article 148-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 21

Code de procédure pénale

En toute matière et en tout état de la procédure, toute personne placée en détention provisoire peut, à titre exceptionnel, faire l'objet d'une autorisation de sortie sous escorte selon des modalités prévues par décret.

Article 29

—

Sortie et exclusion d'un établissement-composante I. - Un établissement-composante peut demander à se retirer de CY Cergy Paris Université, après décision de son organe délibérant.

Article 2

—

Par ailleurs, sont considérées comme routes à grande circulation, les voies définies de la sorte par le code de la route.

Article 2

—

épreuves d'admissibilité consistant, d'une part, en l'étude d'un dossier de contentieux administratif et, d'autre part, en une dissertation portant sur un sujet de droit public (concours externe) ainsi que le programme des sujets de droit public tirés au sort

Article 4

—

Les autres opérations ne sont prises en compte que si elles se concluent par la sortie effective de valeurs du patrimoine du cédant. La date est alors celle de la livraison des titres.

Article 12

—

le contrôle de la qualité et de l'origine du monoï de Tahiti, les fabricants et les conditionneurs doivent tenir régulièrement à jour, dans les conditions fixées par le règlement intérieur prévu à l'article 10 ci-dessus, un registre d'entrée et de sortie

Article SP 10

—

entièrement établis au-dessous du niveau du sol, sous réserve qu'il n'y ait pas plus de 6 mètres de différence de niveau entre le sol de l'établissement au droit de son point le plus bas accessible au public et le niveau moyen des seuils des diverses sorties

Article SG 19

—

Le nombre et la répartition des extincteurs doivent respecter les dispositions particulières propres à chaque type d'établissement couvert, avec un minimum d'un appareil par sortie.

Article 1

—

Ces candidatures ne sont prises en considération que pour ceux d'entre eux qui figurent sur la liste de sortie visée à l'article 11 du décret n° 71-708 du 25 août 1971 susvisé.

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