modifié ; -titres ou diplômes sanctionnant une formation d'au moins trois années dans les conservatoires nationaux supérieurs de musique, conformément à l'article 2, deuxième alinéa, de la loi n° 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques

Article 259 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

. - Le lieu des prestations de services fournies à une personne non assujettie qui est établie, a son domicile ou sa résidence habituelle en France, ayant pour objet des activités culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, de divertissement

Article Annexe 1 aux articles R. 111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04

Code du patrimoine

Incunables et manuscrits, y compris les lettres et documents autographes littéraires et artistiques, les cartes géographiques, atlas, globes, partitions musicales, isolés et ayant plus de cinquante d'âge ou en collection comportant des éléments de plus

Article Annexe Ia

—

Enfin, l'évolution des marchés et la multiplicité des produits qui relèvent pour certains, de produits de luxe et pour d'autres, d'objets d'art, nécessitent une sensibilisation aux courants artistiques historique et contemporain.

Article 1

—

III Médiateur artistique. 330v 5 ans ART ET THÉRAPIE. III Formateur "Lutte contre l'illettrisme/remédiation linguistique". 333t 5 ans Tétraccord III Formateur en arts plastiques. 335t 5 ans ATELIERS TERRE ET FEU.

Article Annexe Ia

—

Le métier de photographe est resté une affaire de spécialistes et de passion et il s'est recentré sur ses activités artistiques. 1 - 2 / Types d'entreprises La branche professionnelle est caractérisée par un nombre élevé de petites entreprises et par

Article 26

—

proposition du conseil scientifique régional du patrimoine naturel ; -deux personnalités compétentes en sciences de l'homme, nommées sur proposition de l'université de la Réunion ; -une personnalité compétente en matière de jeunesse ou de création artistique

Article 1

—

III Traiteur-organisateur de réception (BM) 334 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Artiste tatoueur 336 5 ans INK company - Ecole française de tatouage III Gestionnaire de transport international multimodal

Article 3

—

susvisé ; 2° Spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans avant l'entrée en vigueur du règlement du 9 décembre 1996 susvisé, à savoir les spécimens dont l'état brut naturel a été largement modifié pour en faire des bijoux, des objets décoratifs, artistiques

Article R121-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 97

Code du service national

dans les domaines suivants : a) enseignement ; b) médecine ; c) sanitaire et social ; d) environnement ; e) sciences et techniques ; f) vétérinaire ; g) information et communication ; h) administration, économie ou gestion ; i) culturel et artistique

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

Les cessions des droits patrimoniaux reconnus par la loi aux auteurs des oeuvres de l'esprit et aux artistes-interprètes ainsi que de tous droits portant sur les oeuvres cinématographiques et sur les livres.

Article Annexe IIa

—

Unité U6-Arts appliqués et cultures artistiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Article 1

—

administratif(ve) et commercial(e) 324 t 3 ans INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP) IV Maintenicien en micro-informatique 326 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Créateur d'ambiances ludiques artistiques

Article Annexe I

—

hommes de la Renaissance (XVème-XVIème siècle) - Une étude obligatoire : . un réformateur et son rôle dans l'essor du protestantisme ; - et une étude choisie parmi les deux suivantes : . un éditeur et son rôle dans la diffusion de l'Humanisme, . un artiste

Article 1

—

Association groupe IMT Tours V Agent de service - propreté 343t 4 ans Association pour la formation, la recherche et le développement (Samath - AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste

Article 21-2

—

Les membres du personnel enseignant, technique ou scientifique des établissements d'enseignement et les personnes pratiquant des activités à caractère artistique peuvent exercer les professions libérales qui découlent de la nature de leurs fonctions.

Article 2

—

" Le programme des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours interne et du troisième concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Musique, est le suivant : " 1.

Article 2

—

. - Création artistique, scientifique et technique ; Section 36 : Sociologie. - Normes et règles ; Section 37 : Economie et société ; Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ; Section 39 : Espaces, territoires et sociétés ; Section 40

Article Annexe IIa

—

UNITÉ 6 : ARTS APPLIQUÉS ET CULTURES ARTISTIQUES Le contenu de cette unité est défini dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'Arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

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