Codes de loi français

LEGIARTI000042664090

TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000043842298

régionale de santé Article R. 4381-27 Trois mois Autorisation délivrée par le directeur général de l'agence régionale de santé pour l'exercice des sociétés civiles professionnelles d'infirmiers ou de masseurs-kinésithérapeutes dans un ou plusieurs cabinets

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Cabinets de toilette publics. Désinfection (entreprises de). Equarrissage (entreprises d'). Surveillance de la qualité de l'air (associations agréées de). Toutes activités directement liées à l'objet de ces associations.

Article Avenant n° 3

Modalités pratiques relatives à la télétransmission et aux téléservices Les parties signataires considèrent que la dématérialisation des échanges entre masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie contribue à optimiser la gestion du cabinet au profit

Article Annexe II - II. Maquette 15

pour la spécialité ; - des ateliers de simulation pouvant faire appel à des patients experts/enseignants, et des ateliers procéduraux (apprentissage des gestes pratiques) ; - ateliers pratiques “entrée dans la vie professionnelle” : gestion d'un cabinet

Article Annexe A

Mors-prunorum ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ; Pseudomonas syringae pv. syringae ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas campestris pv. begoniae ; Xanthomonas campestris

Article Annexe 5

réalisation d’une partie de l’activité libérale au sein des hôpitaux de proximité définis à l’article L. 6111-3-1 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l’article L. 6146-2 du code précité, - l’activité de formation au sein des cabinets

Article 1

AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète de music-hall - spécialité danseur (euse) ou spécialité fantaisiste 133 5 ans Institut national du music-hall IV Assistant de cabinet

Article Annexe I (suite)

Introduction au référentiel de certification Le titulaire du baccalauréat professionnel Comptabilité exerce ses activités dans les services comptables, administratifs ou financiers ainsi que dans les cabinets comptables de dimensions et d'organisations

Article 12

Elle appuie les cabinets et les directions et services de l'administration centrale dans l'organisation de leurs missions.

LEGIARTI000045166920

COMMUNAUTE 20007108200016 BOUTIQUE DU MUSEE-CA MONTLUCON COMMUNAUT 20007108200198 003 20007114000095 PARKING-CA 003008 41 933 CA MOULINS COMMUNAUTE 20007114000012 PARKING-CA MOULINS 20007114000095 003 21030043000076 CABINET

Article 1

Cabinet des estampes et des dessins. Strasbourg. Musée alsacien. Strasbourg. Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg. Strasbourg. Musée de l'OEuvre Notre-Dame. Strasbourg. Musée des arts décoratifs. Strasbourg.

Article 1

IV Assistant de cabinet et de cliniques vétérinaires. 212 t 2 ans Ecole des établières.

Article Annexe 17

d'adhérer au contrat d'accès aux soins auprès de la CPAM ou CGSS de son lieu d'installation, par le biais d'un formulaire type dont le modèle figure à la sous-section 3 de la présente annexe qu ’ il adresse à la caisse du lieu d'implantation de son cabinet

Article 3

Des bureaux de vote spéciaux sont créés dans les conditions suivantes : Auprès du secrétariat général Le secrétariat général est bureau de vote spécial pour les services d'administration centrale et autres services énumérés ci-après : cabinet du directeur

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative Individuelles Total Hôpitaux publics et PSPH Hôpitaux privés Sections médicalisées : -publiques -privées Sous-total : hôpitaux-Sections médicalisées Cabinets

LEGIARTI000051282806

DETACHEMENT DU 3EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 3EME RMAT) 33 VAYRES R ARMEE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE SUD-OUEST (EM RTSO) 33 BORDEAUX R ARMEE DE TERRE ÉCOLE DES TRANSMISSIONS (ETR) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE CABINET

LEGIARTI000042970199

frontières : 53 EF dont 5 ES PARIS - Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS - Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS - Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS - Chef de cabinet

Article Annexe

services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Toulouse A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la mission des services pénitentiaires d'outre-mer A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de cabinet

Article Annexe 13

spécifiques pour les personnes en situation de handicap sévère Les partenaires conventionnels conviennent de la difficulté de prise en charge, vigile, de patients atteints de handicap sévère, rendant difficiles voire impossibles les soins au fauteuil en cabinet