CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 555 résultats pour « implication (non) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 2
Régionalisation des sous-quotas attribués aux navires non adhérents à une organisation de producteurs
Article ANNEXE II
(Tableau non reproduit cf JORF 21 décembre p. 16734).
Article Annexe 333-3.A.1
Certificat d'inspection d'une embarcation de sauvetage annexe (Annexe non reproduite)
Article Annexe
(Annexe non reproduite, cf. Journal officiel du 18 mars 1993.)
Article ANNEXE
CATÉGORIE D'AGENTS NON TITULAIRES : Rédacteur des lois sociales et des services agricoles.
(Annexe non reproduite, voir au Journal officiel du 22 septembre 1991).
Article 42
― les batteries sont retirées, qu'elles constituent ou non la source d'énergie principale du véhicule.
LEGIARTI000046376515
ANNEXES Le chef de service Article 8 1) a) 6 Non
Article L123-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07
Les électeurs font connaître par " OUI " ou par " NON " leur avis sur la question qui leur est posée.
Article D781-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 92
Cotisent au régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles les personnes :
Article R*422-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 95
Sont applicables aux agents non titulaires les dispositions de l'article R. 411-1.
(Annexe non reproduite, voir au Journal officiel du 12 septembre 1991).
Article D631-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 65
Les catégories de services spécifiques non individualisables mentionnées à l'article L. 631-13 sont :
Article Annexe Tableau IV-II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 05
COMPÉTENCES MATÉRIELLES DES CHAMBRES DE PROXIMITÉ NON MENTIONNÉES AU TABLEAU IV-III
Article 5 bis
La dénomination “ Lait aromatisé ” est réservée aux boissons stérilisées préparées à l'avance, constituées exclusivement de lait écrémé ou non, sucré ou non, additionné d'arômes.
Article ANNEXE III
Les épreuves non effectuées, non terminées ou dont les performances sont inférieures à celle de la note 1 sont notées zéro.
Article 10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 48
Seules les institutions qui auraient des statuts instituant un régime de prévoyance particulier, dont les engagements ne sauraient être évalués suivant la méthode prévue par le modèle annexé au présent arrêté, pourront établir un inventaire technique non
Article 8
Au-delà de 5% de personnes handicapées accompagnées ou non avec un minimum de deux au niveau du pont d'évacuation des personnes ; 2. 1% de personnes handicapées accompagnées ou non avec un minimum de deux aux autres niveaux.
Article 2
. : - Prix révisables : pas de majoration - Prix non révisables : 2 p. 100. - Vente par un autre organisme : - Prix révisables : 5 p. 100 - Prix non révisables : 7 p. 100.
Article Annexe II
Le rendement énergétique des installations de traitement thermique de déchets non dangereux effectuant une valorisation énergétique des déchets est obtenu à partir de la formule suivante : Pour l'application du tarif mentionné au C du tableau du b du
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