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Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Chorey-lès-Beaune " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Banyuls grand cru " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Pacherenc du Vic-Bilh" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Aix-en-Provence " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Abricots rouges du Roussillon " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Côtes de Grandlieu " est homologué.

Article 15-3

—

La traçabilité des quantités d'électricité d'origine renouvelable éligibles est garantie par le directeur de l'énergie.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lussac Saint-Emilion " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Montagne-Saint-Emilion " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Sèvre et Maine " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages » est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " est homologué.

Article 1

—

Pour la campagne 1983-1984, les contingents de production des alcools d'origine cidricole sont fixés respectivement à :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Morey-Saint-Denis " est homologué.

Article 1

—

Pour la campagne 1982-1983, les contingents de production des alcools d'origine cidricole sont fixés respectivement à :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pic Saint-Loup " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine "Prés-salés de la baie de Somme" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chambertin-Clos de Bèze" est homologué.

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