CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 248 résultats pour « machination »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Epreuve n° 1 (durée : dix minutes ; coefficient 3) : technique et utilisation des machines-outils. Epreuve n° 2 (durée : dix minutes : coefficient 2) : technologie générale.
Article 5-1
Peut également être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules P1-1, P2-1 et NP-1, tout candidat titulaire d'un brevet en cours de validité permettant d'exercer des fonctions au niveau opérationnel ou de direction à la machine
Article 66-1
Il peut être fait usage de la machine automatique à l'article 56-1 du présent arrêté.
Article 218-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 67
En cas de divergence sur la réalité du danger ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine ou de l'installation, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail est réuni d'urgence et, en tout état de cause
Article 15
Le certificat de matelot de quart à la passerelle peut continuer d'être délivré jusqu'au 1er septembre 2016 dans les conditions fixées par l'arrêté du 15 octobre 1999 relatif à la délivrance du certificat de mécanicien de quart à la machine et du certificat
Article 6
La surface de mesure est une surface imaginaire enveloppant la source sonore et délimitée par l'aire d'essai sur laquelle est placée la machine.
Article Annexe
d'usage général. 28.30Z-Z Fabrication de machines agricoles et forestières. 28.41Z-Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux. 28.49Z-Z Fabrication d'autres machines-outils. 28.91Z-Z Fabrication de machines pour la métallurgie
A partir d'un plan et en collaboration avec d'autres opérateurs, ces pièces sont exécutées le plus souvent sur machines spécifiques à l'aide d'outillages mais aussi manuellement, sur forme ou en l'air, à l'aide de techniques, d'outils et machines appropriés
Article Table 2
auxiliaires présentant peu ou pas de risques d'incendie (10) A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 a A-0 A-0 A-0 A-0 Locaux de machines auxiliaires, espaces à cargaison, citernes d'hydrocarbures transportés en fret
Article ANNEXE
Remettre en état de fonctionnement des machines comportant les technologies mécaniques, électriques, pneumatiques et hydrauliques Préparer une intervention de maintenance d'une machine pluritechnologique.
Article R557-9-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16
mentionnés aux articles R. 321-6 à R. 321-19 du code de la route ; f) Equipements répondant aux caractéristiques des catégories 0 ou I mentionnées au II et au III de l'article R. 557-9-3 et qui appartiennent à l'une des catégories suivantes : i) machines
Article Annexe Ia
- Régler les machines couramment utilisées dans un atelier. - Choisir le matériel adapté au travail à effectuer. 3.1.3 Entretenir le parc matériel. - Effectuer une maintenance de premier niveau du parc machines.
Article 1
transformation de matières fissiles), (Sauf 13.16 Production et transformation de matières fertiles) ; 17 Industrie chimique de base ; 18 Parachimie (sauf 18.02 Fabrication d'abrasifs appliqués) ; 19 Industrie pharmaceutique ; 20 Fonderie ; 27 Fabrication de machines
Poissonnerie ; 23° Ramonage ; 24° Commissaire aux comptes ; 25° Blanchisserie et teinturerie de détail, à l'exception des laveries automatiques en libre-service ; 26° Commissionnaire de transport ; 27° Entretien et réparation des véhicules et des machines
Article 4
personnels paramédicaux ; Indemnité de responsabilité des personnels de direction ; Indemnité de gestion et de responsabilité des directrices d'hôtels maternels, maisons maternelles et pouponnières ; Prime de technicité allouée aux agents travaillant sur machines
Article 226-4.09
Outre ce qui est prescrit au paragraphe 1, on doit prévoir pour les locaux de machines de la catégorie A au moins une bouche d'incendie munie d'une manche d'incendie et d'un ajutage de type combiné (jet diffusé/jet plein).
Article 230-2.19
Sauf indications contraires ci-après, le compartiment des machines doit être limité, tant à l'avant qu'à l'arrière, par une cloison transversale étanche. 3. Les cloisons prescrites ci-dessus doivent se prolonger jusqu'au pont de franc-bord. 4.
Article 228-5.03
Les encaissements et tambours des locaux de machines de la catégorie A doivent être en acier convenablement isolé et toute ouverture doit être disposée et protégée de manière à empêcher la propagation de l'incendie.
Article 226-2.02
La solidité et le mode de construction de la coque, des superstructures fermées, des roufs, de la timonerie, des tambours de machines, des descentes et autres structures résistantes ainsi que de l'équipement intéressant l'étanchéité doivent permettre
Navigation 2 heures 3 Calculs nautiques sur types réglementaires (1) 2 h 30 4 Total 10 Epreuve pratique Anglais (2). 4 Epreuve orales Mathématiques 2 Navigation 5 Machines
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