: Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines

Article 1

—

de Nantes Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies Adjoint au secrétaire général, responsable de la gestion des ressources humaines à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris Conseil général de

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

a) Forages pour l'approvisionnement en eau d'une profondeur supérieure ou égale à 50 mètres ; b) Forages pour l'exploration de mines, à l'exception des forages isolés n'excédant pas 100 mètres de profondeur ; c) Forages pour l'exploitation de mines, à

Article Annexe I

—

Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) Agronomie Management technique et économique des agro-équipements 1er septembre 2012 31 août 2014 Nantes Ecole nationale supérieure des mines

Article Annexe 1

—

thermique, hydraulique ; utilités : froid, climatisation, chauffage) 230 - Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois : sauf : Études et économie de la construction Bâtiment : étude de prix, organisation et gestion des travaux 231 - Mines

Article 46

—

A défaut de prescription, dans le délai de six mois, si la déclaration concerne une ou plusieurs installations particulières ou des travaux de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, ou de huit mois, dans les autres cas, l'exploitant procède

Article Annexe 3

—

constructeur Je soussigné, constructeur/importateur accrédité du véhicule (ou type de véhicules) décrit ci-dessous, atteste que le véhicule (ou type[s] de véhicules), lors de sa sortie d'usine : (D.1) Marque : (D.2) Type variante version ou type mines

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

Machines spécialement conçues et construites à des fins militaires ou de maintien de l'ordre ; 9° Machines spécialement conçues et construites à des fins de recherche pour une utilisation temporaire en laboratoire ; 10° Ascenseurs équipant les puits de mine

Article D741-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 77

Code rural (nouveau)

divers régimes spéciaux de sécurité sociale ; 3° Pour les fonctionnaires détachés dans des organismes agricoles et pour les anciens mineurs reconvertis dans un emploi salarié agricole et maintenus au régime spécial de la sécurité sociale dans les mines

Article R161-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 89

Code de la sécurité sociale

collectivités locales ; b) De l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ; c) Du régime minier et du régime des personnels de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

. – Sans préjudice de l'article R. 2352-22, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas : a) Aux produits explosifs transportés et livrés hors conditionnement ou en camion pompe pour déchargement direct dans le trou de mine ; b) Aux produits

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

cas d'accident avant ou après fermeture du site, en application de l'article 4.1 du décret n° 2010-1389 du 12 novembre 2010 relatif à l'obligation de constituer des garanties financières avant l'ouverture de travaux de recherche ou d'exploitation de mines

Article Annexe 2

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(D.2) Type Variante Version ou type mines : ............................ (E) Numéro d'identification du véhicule (si attestation individuelle) : ............................

Article 2

—

17° La Caisse d'allocation vieillesse des experts-comptables et des commissaires aux comptes (régime de base et régime complémentaire) ; 18° La Caisse nationale des barreaux français ; 19° La Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

Article 46

—

et des radars automatiques 0 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 20 597 Dotation de compensation des pertes de bases de la taxe professionnelle et de redevance des mines

Article 2

—

. – Pour l'exercice de ses attributions relatives à la politique tarifaire de l'énergie, aux matières premières et aux mines, le ministre de l'économie et des finances dispose de la direction générale de l'énergie et du climat, de la direction générale

Article 2

—

Pour le renouvellement des instances représentatives du personnel relevant des ministères économiques et financiers : du 29 novembre 2018 au 6 décembre 2018 ; 4° Pour le renouvellement des instances représentatives du personnel relevant de l'Institut Mines-Télécom

Article Annexe

—

Techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines. Techniciens supérieurs du développement durable. Techniciens de la recherche de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement.

Article Annexe 1

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septembre 2014 31 août 2016 Lille Université de Valenciennes Transport et énergie 1er septembre 2014 31 août 2020 Hautes études d'ingénieur Habitat - Energie - Environnement 1er septembre 2014 31 août 2020 Lyon Ecole nationale supérieure des mines

Article Annexe III ter

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transformateur (à renseigner) certifie que le véhicule modifié et immatriculé sous le numéro suivant : Dénomination (1) : D.1 : Marque : (à renseigner systématiquement) ; D.2 : Type-variante-version : (à renseigner systématiquement) (TVV ou bien ex type mines

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