PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Alain X... de ses demandes en indemnisation des conséquences de son licenciement économique du 25 mai 2007 ;

Mais arguant du fait que la SARL Alain Teneur ne présente aucun devis, aucune facture signée par lui, Monsieur X... soutient que la SARL Alain Teneur ne justifie ni de la nature, ni du coût de ses prestations

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Alain Lelièvre est rejetée.

. 451-1 et L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Alain

Alain Y..., demeurant ..., 7 / de Mme Germaine A..., épouse Bouet, demeurant ..., 8 / de M. Claude Y..., demeurant ... La Blanche Herbe, 9 / de M.

Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 10 avril 2007 par Alain X..., intimé, et le bordereau de pièces qui y est annexé.

René X..., chef de service à l'ATC de Bretteville-sur-Odon, en ses qualités de tiers demandeur et de curateur d'Alain Y... LE MINISTÈRE PUBLIC : En la personne de M.

Alain et de son fils Guillaume n'a été établi et rien ne permet d'avancer qu'ils n'aient pas été les victimes d'un vol bien réel.

MOTIFS de l'ARRET 1 - sur la réparation du préjudice corporel d'Alain X...

Alain X....

RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Nicolas ANCEL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0299 SA FINANCIERE DES VOILES FINANCIERE DES VOILES anciennement GROUPE Alain

Alain X... s'est porté caution solidaire de tous les engagements de la SA SERIGRAPHIE ALAIN X... " SAM " envers la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, dans la limite de 140. 000 € incluant principal, intérêts, frais et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 1998, qui, pour dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

Alain X... se borne à affirmer sans en rapporter la preuve qu'à la suite de l'incident avec M.

PERSONNELS DES FORETS ET DE L'ESPACE NATUREL, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Alain

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Alain Debuschère et associés n'est pas admis.

Alain X... dans le procès-verbal de comparution du 2 juin 2010 pour tenir pour acquis que M.

C / Alain Y...