D 41 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS 45 D 93 D 56 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Limite département 45/89 DAMMARIE-SUR-LOING 45 D 960 D 2152 SAINT-JEAN-DE-BRAYE D 2460 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45

LEGIARTI000030745415

—

cheptels ovin et caprin " Annuelle Industries agricoles et alimentaires et activités forestières Ssp Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitations agricoles (EPCIA) Mensuelle Enquête " prix des bois

LEGIARTI000032507568

—

Cheptel ovin et caprin Annuelle Industries agricoles et alimentaires et activités forestières Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitations agricoles (EPCIA) Mensuelle SSP Enquête " prix des bois

Article B

—

Ex 44.03 Bois bruts écorcés, desaubiérés ou simplement équarris. Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article (15 à 19)

—

Freyssinet Rue de l'Ebeaupin LAGORD Rue du Bois d'Huré LAGORD 17 Rue du Bois d'Huré Rue E.

Article Annexe

—

91471 Palaiseau. 91477 Viry-Châtillon. 91687 Les Ulis. 91692 Hauts-de-Seine (92) Bourg-la-Reine. 92014 Clichy. 92024 Montrouge. 92049 Nanterre. 92050 Rueil-Malmaison. 92063 Seine-Saint-Denis (93) Aulnay-sous-Bois

Article Annexe I

—

ou autres biomasses, mentionnés au e de l'article 3 du présent décret, sont réalisés à l'aide d'une des solutions suivantes : ― pose d'une chaudière autre que celle mentionnée au deuxième alinéa du d de la présente annexe, fonctionnant au bois ou autres

Article 150-1.03

—

Les navires de pêche, les navires de servitude, les embarcations en bois de conception primitive, les navires des pouvoirs publics utilisés à des fins non commerciales et les bateaux de plaisance utilisés à des fins non marchandes sont exclus du champ

Article CTS 65

—

Locaux d'exploitation et loges : - les locaux d'exploitation et les loges doivent être réalisés en matériaux de catégorie M 2, ou en matériaux à base de bois de catégorie M 3.

Article 411-1.07

—

En particulier sur les navires en bois, les parois des locaux à marchandises dangereuses doivent être garnies de tôles, isolées elles-mêmes par un corps mauvais conducteur de la chaleur et incombustible. 2.

Article 1

—

Lorsqu'elles sont construites suivant les spécifications techniques de la norme homologuée NF E. 65-100, les machines portatives à scier à la lame circulaire pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles

Article ANNEXE II

—

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes d'Alzing, Argancy, Augny, Boulay-Moselle, Bouzonville, Burtoncourt, Chanville, Charleville-sous-Bois, Château-Rouge, Dalem, Entrange, Hinckange, Kerbach, Laudrefang, Metz, Mey, Montoy-Flanville, Nouilly, Oberdorff, Rémelfang

Article Annexe Ic

—

Centre technique du bois et de l'ameublement) D.A.O. Dessin assisté par ordinateur D.C.E. Dossier de consultation des entreprises D.T.U. Documents techniques unifiés E.P.I.

Article L126-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 51

Code de la construction et de l'habitation

. - En cas de démolition totale ou partielle d'un bâtiment situé dans les zones définies au premier alinéa de l'article L. 131-3, les bois et matériaux contaminés sont incinérés sur place ou traités avant tout transport si leur destruction par incinération

Article 121 quinquies DD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 77

Code général des impôts, annexe IV

Deux titulaires et deux suppléants représentant la fédération départementale des syndicats de la propriété agricole dont un titulaire et un suppléant propriétaires de bois affiliés au syndicat départemental des propriétaires forestiers sylviculteurs ;

Article R121-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 63

Code de l'environnement

2 du code de l'environnement ; Programme d'actions national pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole prévu par le IV de l'article R. 211-80 du code de l'environnement ; Programme national de la forêt et du bois

Article D721-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 93

Code rural (nouveau)

représentant de la Fédération des entrepreneurs des territoires, désigné sur proposition de son président ; 19° Un représentant des exploitants forestiers, désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois

Article L671-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 35

Code rural (nouveau)

436/2009 de la Commission du 26 mai 2009 et les cahiers des charges des appellations d'origine et indications géographiques ; c) De ne pas respecter les dispositions relatives à la plantation de vignes mères de porte-greffes et à la production de bois

Article 1395 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 85

Code général des impôts

. – En Guyane, les bois et forêts mentionnés au 1° du I de l'article L. 211-1 du code forestier ne peuvent bénéficier de l'exonération mentionnée au I du présent article au-delà des impositions établies au titre de 2018, tant que les travaux d'évaluation

Article 322-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 26

Code pénal

Lorsqu'il s'agit de l'incendie de bois, forêts, landes, maquis, plantations ou reboisements d'autrui, les peines sont portées à deux ans d'emprisonnement et à 30 000 euros d'amende dans le cas prévu par le premier alinéa, et à trois ans d'emprisonnement

Page 43 · 1 310 résultats

← Précédent Suivant →