nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ; Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble ; Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; Centrale Lille Institut ; Ecole centrale de Lyon

Article 1

—

l'armée de terre ; -Sous-directeur des ressources humaines du centre d'essais des Landes de Biscarrosse de la direction des centres d'expertise et d'essais ; -Adjoint au chef de la division personnel civil de l'état-major de la région terre sud-est Lyon

Article 1

—

nationale de contrôle des transports internationaux. e) Services et unités relevant de l'inspection générale de la police nationale : – la division nationale des enquêtes ; – les délégations de l'inspection générale de la police nationale à Paris, Lille, Lyon

Article Annexe 1

—

août 2016 Ingénierie hydraulique 1er septembre 2014 31 août 2016 Lille Université de Valenciennes Transport et énergie 1er septembre 2014 31 août 2020 Hautes études d'ingénieur Habitat - Energie - Environnement 1er septembre 2014 31 août 2020 Lyon

Article L581-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 07

Code de l'environnement

Le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d'urbanisme, la métropole de Lyon ou le maire peut recueillir l'avis de toute personne, de tout organisme ou association compétents en matière de paysage

Article L211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 79

Code de l'urbanisme

compétence d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, d'un établissement public territorial créé en application de l'article L. 5219-2 du code général des collectivités territoriales, ainsi que celle de la métropole de Lyon

Article L3334-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 20

Code général des collectivités territoriales

Pour la collectivité de Corse, la métropole de Lyon, la collectivité territoriale de Guyane et la collectivité territoriale de Martinique, ces recettes sont affectées, respectivement, d'un coefficient de 43,44 %, 55,45 %, 79,82 % et 81,58 %.

Article L6154-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 52

Code de la santé publique

Ces dispositions ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille en raison des configurations particulières de l'offre de soins dans

LEGIARTI000030342349

—

COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD-EST 69 LYON X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT - SIRPA-TERRE (CPIT LYON) 69 LYON X X X X X TERRE DETACHEMENT DU SERVICE DE MAINTENANCE INDUSTRIELLE TERRESTRE (MICAM) 69

Article 1

—

opérationnel en automatismes2015 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIResponsable technique coloriste et formulateur de produits colorés : cosmétique, peintures, encres, adhésifs et connexes2223 ansInstitut textile et chimique de Lyon

Article 15

—

Il est institué un prélèvement sur recettes de l'Etat destiné à compenser les pertes de recettes résultant, pour les autorités organisatrices de la mobilité, Ile-de-France Mobilités, la métropole de Lyon ou l'autorité organisatrice de transports urbains

Article 1

—

Ostéopathe 331 3 ans Collège ostéopathique européen formation initiale (COE) ; Collège ostéopathique européen formation professions de santé (COE) I Ostéopathe 331 3 ans Centre européen d'enseignement supérieur de l'ostéopathie (CEESO-Lyon

Article Annexe 38

—

Limite sud des parcelles section AO n°s 79, 109, 87, 89 et 83 jusqu'à la route de Lyon. Route de Lyon jusqu'au boulevard Yves-Farge. Vénissieux Boulevard Yves-Farge jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 2385.

Article 1

—

et de business unit 310m 3 ans Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA3) II Responsable de la fonction achat 312p 3 ans CEGOS SA - Reims Management School II Négociateur-conseil en patrimoine immobilier et financier 313 5 ans Sciences-U Lyon

Article L302-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 96

Code de la construction et de l'habitation

mentionnée au II de l'article L. 301-5-1 du présent code, au VI de l'article L. 5219-1, au II de l'article L. 5218-2 ou au II de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, ou lorsque la commune appartient à la métropole de Lyon

Article 52

—

A compter de 2015, la métropole de Lyon et le département du Rhône reçoivent un produit de taxe résultant de l'application, à la part des produits de la taxe sur les conventions d'assurance et de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les

Article Annexe

—

national de Bapaume ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Bordeaux ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Caen

Article 5

—

0,191 AUCH-GERS 0,189 AURILLAC 0,292 AUXERRE-BRANCHES 0,208 AVIGNON-CAUMONT 0,953 BASTIA-PORETTA 2,941 BESANÇON-LA VÈZE 0,115 BÉZIERS-VIAS 1,118 BLOIS-LE BREUIL 0,080 BOURGES 0,177 BRIVE-SOUILLAC 1,096 CAEN-CARPIQUET

Article 6

—

0,352 BESANÇON-LA VEZE 0,108 BEZIERS-VIAS 1,363 BOURGES 0,158 BREST-BRETAGNE 0,035 BRIVE-SOUILLAC 0,975 CAEN-CARPIQUET

Article ANNEXE IV

—

: : : Caen : Thury-Harcourt, : : : : Villers-Bocage. : : : Vire : En totalité.

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