Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 000 m 3 1 000 m 3 / Secteurs nord-ouest et sud (1) : 7 500 m 3 Secteur est : 1 000 m 3 Banane. Banane plantin.

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

Loiret 3 Lot 2 Lot-et-Garonne 2 Lozère 1 Maine-et-Loire 4 Manche 3 Marne 3 Marne (Haute-) 2 Mayenne 2 Meurthe-et-Moselle 4 Meuse 2 Morbihan 3 Moselle 5 Nièvre 2 Nord

LEGIARTI000043924738

—

Tarare de la direction départementale des territoires du Rhône ; - restructuration du service d'aménagement territorial de Cergy-Saint-Christophe de la direction départementale des territoires du Val-d'Oise ; - fermeture de la délégation territoriale nord

Article 2

—

Irlande : Région supérieure d'information de vol, Shannon ; Région d'information de vol, Shannon ; Région de transition océanique de Shannon, délimitée par les coordonnées ci-après : 51° Nord 15° Ouest, 51° Nord 8° Ouest, 48°30 Nord 8° Ouest, 49° Nord

LEGIARTI000051500136

—

IMT Nord Europe - secrétaire général. 3. Ministères Territoires, Ecologie, Logement E. - Secrétariat général du ministère de la transition écologique : - directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Rouen.

Article Annexe

—

Rennes Cedex 383 844 693 974 479,18 Monceau Générale d'assurances SA, 1, avenue des Cités-Unies-d'Europe, 41100 Vendôme 414 086 355 15 888,62 THELEM Assurances, siège social Le Croc, BP 63130, 45431 Chécy Cedex 085 580 488 62 976,18 GROUPAMA Nord-Est

Article Annexe III

—

Thème 3 - Dynamiques géographiques de grandes aires continentales (32 -34 heures) L'Amérique : puissance du Nord, affirmation du Sud L'Afrique : les défis du développement L'Asie du Sud et de l'Est : les enjeux de la croissance Chaque fois que cela

Article 2-1

—

des établissements et installations suivants, jusqu'à minuit pour chaque date définie au présent article : 1° Le 25 août 2024, le site de célébration de Valencienne, situé place d'Armes, entre la rue Derrière La Tour au sud et la place d'Armes bis au nord

Article ANNEXE I

—

police nationale de Mantes-la-Jolie MANTES LA JOLIE 1 Chef de la circonscription de police nationale Saint-Quentin-en-Yvelines SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 1 Chef de la circonscription de police nationale de Melun-Val de Seine MELUN-VAL DE SEINE 1 NORD

LEGIARTI000030379119

—

Haut-commissaire de la République en Polynésie française 1er avril 2015 Iles Wallis et Futuna Administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna 1er avril 2015 Nouvelle-Calédonie Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie 1er avril 2015 Nord

Article Annexe IV

—

MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734690 CAP NORD

Article 1

—

soutien de la police nationale Les secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur de Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Rennes ; Les secrétariats généraux des zones de défense et de sécurité de Paris, du Sud-Ouest, du Nord

Article 1

—

Centre médico-chirurgical de Parly-II 78 030 040 6 Institut hospitalier Jacques Cartier 91 030 021 9 Centre chirurgical Marie Lannelongue 92 000 068 4 Centre médico-chirurgical Ambroise Paré 92 030 075 3 Centre cardiologique du Nord

Article Annexe

—

Haute-Normandie 348 783 234 400 25 736 823 Ile-de-France 2 148 916 3 073 525 165 665 277 Languedoc-Roussillon 351 004 398 010 17 744 649 Limousin 105 783 73 000 5 352 708 Lorraine 0 147 000 30 775 274 Midi-Pyrénées 360 036 398 010 18 191 011 Nord

Article Annexe 3

—

frontière suisse et la gare d'Annemasse ; - entre la frontière suisse et la gare de Vallorcine ; - entre la frontière italienne et la gare de Modane ; - sur la section en territoire français de la ligne Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord

LEGIARTI000034497329

—

DÉPARTEMENT 01 Saint-Maurice-de-Beynost, Miribel 06 Nice (quartiers du Moulins et de l'Ariane) - Nice-La Trinité, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André-de-la-Roche 13 Marseille Nord (3e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air

Article Annexe

—

Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère 0,20 300 € Maine-et-Loire Manche Marne Haute-Marne 1,00 1 500 € Mayenne Meurthe-et-Moselle 2,98 4 470 € Meuse 0,50 750 € Morbihan Moselle Nièvre Nord

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

administratif de Bordeaux : Charente, Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Gers, Gironde, Hautes-Pyrénées, Haute-Vienne, Indre, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Vienne ; Tribunal administratif de Lille : Aisne, Eure, Nord

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Hauts-de-Seine, Val-d'Oise ; Châlons-en-Champagne : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne ; Clermont-Ferrand : Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme ; Dijon : Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; Grenoble : Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie ; Lille : Nord

Article R6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 17 > 15

Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

-Au titre de la Seconde Guerre mondiale : 1° Entre le 3 septembre 1939 et le 1er juin 1946 : a) Les services embarqués au service de l'Etat sur un navire de guerre ou réquisitionné ; b) Les services embarqués en Manche, mer du Nord et Atlantique ;

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