Codes de loi français

Article 1

Technicien réseaux 6 Logisticien adjoint 7 Technicien de scène/plateau 8 Assistant technicien de scène/plateau Plateau 1 Superviseur de chantier 2 Superviseur de chantier adjoint 3 Régisseur/régisseur de scène/de salle

Article 2

inscrit dans une spécialité chirurgicale ou dans une spécialité ayant une composante interventionnelle connait, en outre : - les principales voies d'abord en chirurgie ou en interventionnel ; - les règles de fonctionnement d'un bloc opératoire ou d'une salle

Article 1

désigné par le chef de l'arrondissement minéralogique ; L'inspecteur des établissements classés ; L'architecte départemental, et, pour les établissements recevant du public : Deux représentants des exploitants, dont un représentant des exploitants de salles

Article 1

Personnel participant aux manifestations organisées par les ministres et le secrétaire d'État en soirée et pendant le week-end, personnel de salle, femmes de chambre, personnel de cuisine. Secrétariat des membres du cabinet.

Article 5

Cette durée peut être augmentée d'une heure et demie lorsque la durée du repas est comprise dans le temps de service ; 12° Travail des préposés au service médical, salles d'allaitement et autres institutions créées en faveur des ouvriers et employés de

Article ANNEXE

Site archéologique des Fontaines Salées (Bourgogne). Abbaye de Cluny (Bourgogne). Tumulus de Barnenez (Bretagne). Alignements de Carnac (Bretagne). Maison de Renan (Tréguier, Bretagne).

Article 34

Il détermine la nature des jeux de cercle ou de contrepartie autorisés, leur fonctionnement, les mesures de surveillance et de contrôle par les agents de l'autorité administrative, les conditions d'admission dans les salles de jeux et leurs horaires d'ouverture

Article ANNEXE

de Prisse, ainsi que ses affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle

Article Annexe I

Identification des locaux et des zones Par local, on entend toute pièce (salle de séjour, toilettes, etc.) et par extension : couloir, hall d'entrée, palier, partie de cage d'escalier située entre deux paliers, appentis, placard, etc.

LEGIARTI000029677434

formation spécifique à la sécurité des spectacles adaptée à la nature du lieu de spectacle Article R. 7122-3 6 mois Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles Autorisation de changement d'affectation ou de démolition d'une salle

Article Annexe unique (suite)

Etat et propreté des installations et des équipements 78 Les sanitaires (toilette(s) et salle(s) d'eau) sont propres et en bon état X 5 X X X X X 79 Les sols murs et plafonds sont propres et en bon état X 5 X X X

Article D312-176-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

La structure comporte au moins : 1° Une salle de soin avec une armoire sécurisée et un coffre ; 2° Un cabinet médical avec point d'eau ; 3° Un lieu de vie et de convivialité ; 4° Un office de restauration ; 5° Un lavabo et un cabinet de toilette par chambre

LEGIARTI000023587730

Dans un contexte aujourd'hui marqué par des bouleversements technologiques majeurs dans les modes d'exploitation des œuvres cinématographiques (salles, services de télévision, vidéo à la demande, DVD, exportation) et par une complexité croissante des

Article ANNEXE TABLEAU II

bureau des affaires financières. 44° Responsable de la notification aux comptables des arrêts rendus par la Cour des comptes. 45° Adjoint général au chef du service de la gestion intérieure. 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article CH 10

. - Dans les installations de chauffage à air chaud, de ventilation ou de conditionnement d'air, l'air ne doit pas être repris dans les locaux présentant des risques particuliers d'indendie, notamment dans les chaufferies ou les salles de machines, sauf

Article Annexe 4

l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres, salles

Article 4

Chaque session de formation doit regrouper au maximum 16 stagiaires en salle de cours et 4 stagiaires par véhicule.

Article Annexe

Il peut être amené à travailler en salle de contrôle, d'où il commande les appareils à distance. Les horaires de travail sont majoritairement de type posté ou en continu (2 × 8,3 × 8,5 × 8, etc.), plus rarement en journée.