FR106 Seine-Saint-Denis. 93005 Aulnay-sous-Bois (P : Aulnay-sous-Bois Nord) ; 93007 Le Blanc-Mesnil ; 93013 Le Bourget ; 93030 Dugny ; 93071 Sevran. FR21 Champagne-Ardenne.

LEGIARTI000042970199

—

- Chef du pôle commandement, discipline, déontologie et contrôle technique 1 59 - NORD - Chef Bureau Coordination Opérationnelle et Emploi 1 69 - RHONE - Chef bureau coordination et de l'information opérationnelle 1 2-8.

Article 2

—

Erinacéidés Hérisson d'Afrique du Nord (Erinaceus algirus). Soricidés Musaraigne de Miller (Neomys anomalus). RONGEURS Ecureuil roux (Sciurus vulgaris). Castoridés Castor d'Europe (Castor fiber). Cricetidés Campagnol amphibie (Arvicola sapidus).

Article 4

—

l'article L. 542-9 du code de l'environnement est constitué, conformément au plan au 1/25 000 annexé au présent décret, par un polygone dont les sommets sont définis comme suit : COORDONNÉES WGS 84/ RGF 93 X Y Latitude Nord

LEGIARTI000020094934

—

Ile-de-France (hors AP-HP) 2 092 093,69 570 526,13 81 488,10 Languedoc-Roussillon 478 911,21 221 981,22 57 907,49 Limousin 204 306,03 89 496,85 35 664,69 Lorraine 572 695,10 242 288,13 52 183,16 Midi-Pyrénées 585 066,96 289 204,63 56 442,64 Nord

LEGIARTI000030904822

—

. - Direction territoriale du Nord - Pas-de-Calais CATÉGORIES SERVICES DÉSIGNATION DES EMPLOIS MONTANT B UTI Deule Scarpe Adjoint au responsable de l'UTI Deûle-Scarpe - antenne de Quesnoy-sur-Deûle 10 000 € B UTI Flandres Lys Adjoint au responsable

Article R342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 91

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

placé sous le contrôle de l'autorité de fait se disant Gouvernement de l'Etat français, ou le passage dans un pays non belligérant, pour rejoindre soit les Forces françaises libres, soit à partir du 8 novembre 1942, les forces stationnées en Afrique du Nord

Article 1

—

Enquête filière automobile - enquête annuelle auprès des établissements du Nord - Pas-de-Calais potentiellement liés à l'industrie automobile.

Article 1384 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 92

Code général des impôts

Sont exonérés de taxe foncière sur les propriétés bâties pendant une durée de quinze ans les logements détenus, directement ou indirectement par le biais d'une filiale à participation majoritaire, par l'Etablissement public de gestion immobilière du Nord-Pas-de-Calais

Article 1

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de la sécurité du site 1 Responsable de l'internat Allier (03) Bellerive-sur-Allier 1 Sous-total responsable de l'internat 1 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies Direction : directeur Nord

LEGIARTI000042970192

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spécial 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL 1 LUNEVILLE 1 55 - MEUSE VERDUN- Echelon spécial 1 57 - MOSELLE SARREBOURG 1 SARREGUEMINES 1 FREYMING-MERLEBACH 1 59 - NORD

Article Annexe 2

—

: Roubaix Nord).

Article Annexe 4

—

AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 221280 SB SUFFREN 1 487836 SB L'ARMILANT 2 194077 BL HALTEN BANK 3 341180 BL NORDIC 2 4 734690 BL CAP NORD

Article Annexe 4

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Article Annexe A

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294 118 299 552 43 FRANCHE-COMTÉ 1 150 624 1 187 665 11 ÎLE-DE-FRANCE 11 532 398 11 673 919 91 LANGUEDOC-ROUSSILLON 2 534 144 2 589 704 74 LIMOUSIN 730 920 753 537 41 LORRAINE 2 335 749 2 391 381 73 MIDI-PYRÉNÉES 2 776 822 2 856 643 31 NORD

Article Annexe 2

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Loire-Atlantique (44) apporte son concours au comité technique suivant : -comité technique spécial du casier judiciaire national ; 5° Outre les comités techniques visés au 1°, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental du Nord

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Code de l'environnement

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 000 m 3 1 000 m 3 / Secteurs nord-ouest et sud (1) : 7 500 m 3 Secteur est : 1 000 m 3 Banane. Banane plantin.

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

Loiret 3 Lot 2 Lot-et-Garonne 2 Lozère 1 Maine-et-Loire 4 Manche 3 Marne 3 Marne (Haute-) 2 Mayenne 2 Meurthe-et-Moselle 4 Meuse 2 Morbihan 3 Moselle 5 Nièvre 2 Nord

LEGIARTI000043924738

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Tarare de la direction départementale des territoires du Rhône ; - restructuration du service d'aménagement territorial de Cergy-Saint-Christophe de la direction départementale des territoires du Val-d'Oise ; - fermeture de la délégation territoriale nord

Article 2

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Irlande : Région supérieure d'information de vol, Shannon ; Région d'information de vol, Shannon ; Région de transition océanique de Shannon, délimitée par les coordonnées ci-après : 51° Nord 15° Ouest, 51° Nord 8° Ouest, 48°30 Nord 8° Ouest, 49° Nord

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