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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000044994455

—

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 08/11/2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594277

—

28 février 2022

28 février 2022

Accord d'établissement portant sur la mise en place d'équipe de week-end - Avenant n°1

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041836411

—

4 février 2020

4 février 2020

AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE LE WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051342299

—

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Avenant n°2 au protocole d'accord relatif au travail programmé de nuit et de week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044274320

—

15 octobre 2021

15 octobre 2021

accord d'entreprise pour la mise en place des équipes de suplléance week-end et des équipes de gardiennage

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052404673

—

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Accord relatif à la mise en place d'un roulement de travail sur "4 jours week-end"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049550042

—

19 mars 2024

19 mars 2024

Accord de substitution relatif au travail des week end des salariés de plus de 58 ans

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038875022

—

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Accord collectif instituant un régime d'astreinte week-end au laboratoire de contrôle qualité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036744888

—

2 janvier 2018

2 janvier 2018

un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance-

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043275822

—

14 janvier 2021

14 janvier 2021

ACCORD ORGANISATION TEMPS TRAVAIL DU PERSONNEL MOBILISE POUR OPERATIONS TRANSPOOLING WEEK-END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045798299

—

4 mai 2022

4 mai 2022

UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/04/20 RELATIF AUX HORAIRES DE WEEK END

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048661411

—

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux astreintes à domicile et au service du week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042366739

—

26 mai 2020

26 mai 2020

Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 05/02/2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052179053

—

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Accord portant sur l’organisation du travail du Week end et la mise en place d’équipe de suppléances

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049447637

—

8 mars 2024

8 mars 2024

Accord d'établissement de Salindres portant sur les interventions du week-end du laboratoire de controles et d'analyses

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053739027

—

18 février 2026

18 février 2026

Avenant site carpentras sur la mise en place d'équipes de week-end secteur tour

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036722871

—

4 décembre 2017

4 décembre 2017

LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPEANCE LE WEEK-END POUR UNE DUREE DETERMINEE DE (4 mois)..

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052404551

—

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Avenant à durée déterminée de l'accord d'établissement sur la mise en place d'équipes de suppléance le week end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052214034

—

28 août 2025

28 août 2025

Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les modalités organisationnelles de l'équipe spéciale de week-end

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036595636

—

11 janvier 2018

11 janvier 2018

UN AVENANT N°59 A L'ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE DU WEEK-END DU 7 MARS 2002

Source officielle

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