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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

et diffuse des études dans les domaines de sa compétence, sur le fondement, notamment, de données produites par le service statistique public ; 10° (Abrogé) 11° (Abrogé) 12° En liaison avec les autres directions et ministères concernés, elle pilote, anime

Article 49

—

administratives des Etats membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché, et modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le code du cinéma et de l'image animée

Article Annexe

—

Animation. 15 17. Conception et coordination dans le domaine administratif. 20 18. Assistance ou encadrement intermédiaire dans le secteur sanitaire et social et en matière d'administration générale. 15 19.

Article 4

—

président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou son représentant ; -le directeur général des médias et des industries culturelles ou son représentant ; – le président du Centre national du cinéma et de l’image animée

Article 4

—

Il anime le réseau des centres régionaux de dépistage néonatal, pilote le système d'informations et assure le fonctionnement des trois commissions nationales.

Article 4

—

Elle élabore la réglementation et anime le contrôle technique de l'Etat applicable aux ouvrages électriques et aux installations de distribution de gaz et de produits pétroliers, sous réserve des attributions de la direction générale de la prévention

Article Annexe III

—

Catégorie B Grade d'animateur de classe normale du corps d'animatrices et animateurs d'administrations parisiennes.

Article 5

—

Cet entretien permet aussi d'apprécier l'ouverture du candidat aux évolutions techniques et sa capacité à animer une équipe.

Article 1

—

participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et plein air légalement constituées, destinées à favoriser la préparation, la formation ou le perfectionnement des cadres et animateurs

Article Annexe I

—

Animateur.

LEGIARTI000028222456

—

Il (elle) anime des sorties culturelles et informe les participants des coutumes d'un pays ou d'une région. Il (elle) met en valeur les sites, la gastronomie et l'artisanat local des endroits visités.

Article L723-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 83

Code rural (nouveau)

matière de gestion, d'action sanitaire et sociale et de contrôle médical des caisses de mutualité sociale agricole ; 5° De procéder aux répartitions des recettes et compensations de charges dans les conditions prévues par décret ; 6° De promouvoir et animer

Article 1

—

la musique - CFPM IV Emailleur (Application à l'art et à l'industrie céramique) 224 3 ans EMA-CNIFOP - Centre international de formation aux métiers d'art et de la céramique IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – Les cessions de droits patrimoniaux portant sur des œuvres cinématographiques représentées au cours des séances de spectacles cinématographiques mentionnées à l'article L. 214-1 du code du cinéma et de l'image animée ou dans le cadre de festivals

LEGIARTI000027002718

—

SAVOIR-FAIRE EXPERT MAÎTRISE PRATIQUE INITIÉ NON REQUIS APPRÉCIATION Travail en équipe Capacité de synthèse Capacité d'analyse Animation d'équipe Expression écrite

Article L5215-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; b) Actions de développement économique ; c) Construction ou aménagement, entretien, gestion et animation

Article 4

—

Elle la met en œuvre pour l'administration centrale et anime l'action des services déconcentrés. Elle est responsable de la politique des achats et des marchés publics. Elle conduit la politique immobilière.

Article 55-20

—

Le croupier affecté à la table anime la partie et contrôle son bon déroulement. Il invite les joueurs à miser et assure également la distribution des cartes.

Article 2

—

(CPNE/IH) - OPCA Fafih Limonadier(e) 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - OPCA Fafih Animateur

Article 1

—

participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air légalement constituées, destinées à favoriser la préparation, la formation ou le perfectionnement des cadres et animateurs

Page 43 · 1 042 résultats

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