I. ― Les membres du cadre d'emplois des animateurs territoriaux coordonnent et mettent en œuvre des activités d'animation. Ils peuvent encadrer des adjoints d'animation.

Article R812-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 36 > 44

Code de commerce

Le stage peut être accompli pour une période n'excédant pas le tiers de sa durée auprès d'une personne exerçant une profession juridique réglementée ou auprès d'un expert-comptable ou d'un commissaire aux comptes ou dans les services juridiques et financiers

Article 1

—

IV Mécanicien de matériels agricoles (BTM). 252r 5 ans ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM). IV Vendeur-conseil en unité commerciale. 312t 3 ans ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI).

Article 7

—

I. ― Les candidats admis au concours sont nommés lieutenants de port stagiaires et accomplissent un stage d'une durée d'une année. Ils peuvent, pendant la durée du stage, être astreints à suivre une période de formation professionnelle.

Article 27

—

infirmiers de leur choix, un enseignement de deux semaines portant sur la démarche de soins et d'effectuer un stage à temps complet de soins infirmiers d'une durée de deux mois.

Article D636-21-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66

Code de l'éducation

Les stages font l'objet d'une convention entre le directeur de la composante assurant la formation en orthophonie et le responsable de la structure accueillant le stagiaire.

Article R341-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 26 > 17

Code des relations entre le public et l'administration

qualification dans les domaines relevant de la compétence de la commission et titulaires d'un des diplômes permettant d'accéder à un corps de catégorie A.

Article 29

—

Dans chaque école préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération, le directeur de l'école est assisté d'un conseil technique qu'il consulte sur toutes les questions relatives à la formation des élèves.

Article L423-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 61

Code du cinéma et de l'image animée

Le rapporteur est saisi par le président du Centre national du cinéma et de l'image animée de tout fait susceptible de justifier l'engagement d'une procédure de sanction.

Article 541-21

—

au sens de l'article L. 233-3 du code de commerce, ou, plus généralement, à toute autre personne morale tierce.

Article 5

—

Elle participe au déploiement des politiques de filières, en particulier sur le volet emploi-compétences, et aux travaux du conseil national de l'industrie, de la commission nationale des services et de la commission de concertation du commerce.

LEGIARTI000049384680

—

-METIERS DU COMMERCE ET DE LA VENTE, option A ANIMATION ET GESTION DE L'ESPACE COMMERCIAL Métiers des industries graphiques et de la communication. -FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES, ROUTAGE Métiers de l'alimentation.

Article 1

—

de commerce et d'industrie (CCI) de Vaucluse-Sud formation santé ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Tarn ; Association des cours professionnels de pharmacie, santé, sanitaire, social et environnement (ACPPAV) III Formateur d'établissement

Article L1221-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 62

Code du travail

En cas d'embauche dans l'entreprise dans les trois mois suivant l'issue du stage intégré à un cursus pédagogique réalisé lors de la dernière année d'études, la durée de ce stage est déduite de la période d'essai, sans que cela ait pour effet de réduire

Article Annexe 3-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 78 > 99

Code de commerce

Souhaite candidater à l'examen d'accès au stage prévu au 4° de l'article R. 321-18 et aux articles R. 321-20 à R. 321-25 du code de commerce et déclare avoir pris connaissance des dispositions ci-après de l'article R. 321-18 applicables en l'espèce :

Article 23

—

Les stagiaires relevant du régime institué par la loi susvisée du 12 juillet 1966 restent tenus au paiement des cotisations dues au titre de ce régime et des régimes d'assurance vieillesse et de prestations familiales dont ils relèvent.

Article 11

—

I. ― Les candidats reçus à l'un des concours mentionnés au 1° et au 2° du I et au II de l'article 4 sont nommés fonctionnaires stagiaires du corps concerné et accomplissent un stage d'une durée d'une année.

Article 8

—

Les candidats admis au concours sont nommés stagiaires au grade de capitaine de port de 2e classe et accomplissent un stage d'une durée d'un an.

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