Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 619 résultats pour « arrêt statuant sur l'appel interjeté du seul chef de la prestation compensatoire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Julien " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Grand Roussillon" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Viré-Clessé" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Terrasses du Larzac " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Péray" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lucques du Languedoc " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Ossau-Iraty est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Haut-Poitou" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Menetou-Salon" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ruchottes-Chambertin" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Kirsch de Fougerolles " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau de Normandie " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Conti " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Griotte-Chambertin" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux" est homologué.
Article 9
L'île de Clipperton peut également être désignée par l'appellation : “ La Passion-Clipperton ”.
Article R6152-711
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 92 > 71
L'évaluation de l'activité, et notamment de la réalisation des engagements particuliers et des objectifs prévus au contrat, est conduite par le chef de pôle. L'évaluation repose sur un entretien entre le chef de pôle et le praticien.
Article 2
à l'annexe II du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 susvisé. 2° Sauf cas particuliers prévus dans le présent arrêté, le diplôme de chef mécanicien 3 000 kW, ou tout diplôme, ensemble d'attestations ou brevet reconnu dans le tableau 4 de l'annexe I du
Article 2
à l'annexe II du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 susvisé. 2° Sauf cas particuliers prévus dans le présent arrêté, le diplôme de chef mécanicien 8 000 kW, ou tout diplôme, ensemble des attestations ou brevet reconnu dans le tableau 4 de l'annexe I
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