Codes de loi français

Article 4

mois : -2 000 euros pour les entreprises pour lesquelles le solde mentionné au 3° du I est inférieur, en valeur absolue, à 2 000 euros ; La condition relative à l'emploi d'un salarié prévue au premier alinéa du présent III n'est pas applicable aux artistes

Article 1

IV Animateur polyvalent du tourisme. 334 2 ans Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes. IV Coordinateur de projets en loisirs et tourisme adaptés. 334p 2 ans Maison familiale rurale de Chapeau Cornu.

Article 1

dentaires libéraux (APCDL) IV Prothésiste dentaire (BTM) 331s 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Animateur polyvalent tourisme loisir 334t 1 an Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes

Article Annexe IV

UNITÉ U52 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie : UNITÉ U6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement

Article Annexe IV

UNITE U 52 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie UNITE U 6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement

Article 1

l'ameublement (AFPIA SUD-EST) IV Contrôleur qualité mode textile et cuir 240 r 3 ans Lycée Louise Labé - Lycée des métiers du vêtement de peau et du prêt-à-porter ― Lycée des métiers de la relation clientèle et des services administratifs IV Artiste

Article 1

Accompagnant(e) périnatal(e) 330 3 ans CeFAP (centre de formation des accompagnantes périnatales) III Enseignant - formateur de langue des signes française (DU) 333 3 ans Université Grenoble-III - Université Stendhal III Artiste

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

carrières exerçant leurs fonctions dans des entreprises ne relevant pas du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines, les obligations de l'employeur étant, en ce qui les concerne, assumées par le ou les exploitants intéressés ; 15° les artistes

LEGIARTI000035280380

l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles HEC-HED Directeur général de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles HEB-HED Directeur général de la création artistique

Article 1

pizzaïolo V Agent d'accueil polyvalent du tourisme de pays 334t 2 ans Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) V Agent de protection rapprochée en sécurité privée 344 3 ans Theos training center IV Artiste

Article 2

industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Opérateur vidéo casinos-jeux 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - OPCA Fafih Moniteur d'escrime, option fleuret, épée, sabre ou artistique

Article 1

FCIP de la Martinique III Agent de comptoir en tourisme 334w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (CCI des Hautes-Pyrénées) - Institut régional de tourisme et d'hôtellerie (IRTH) III Maquilleur/maquilleuse artistique

Article 29

du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques, modifiée par les lois du 25 février 1943 et n° 62-824 du 21 juillet 1962, par la loi du 2 mai 1930 ayant pour objet de réorganiser la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique

Article 1

: ", les personnes mentionnées à l'article L. 382-3 et les personnes mentionnées à l'article L. 382-15 dont le traitement n'est pas imposé à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des traitements et salaires " sont remplacés par les mots : " les artistes-auteurs

Article ANNEXE

Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques 300 Article 3-2 du décret n° 93-278 du 3 mars 1993 susvisé : Concours externe : 1/4 ; Concours interne : 3/4.

Article ANNEXE

Il (elle) travaille sous la responsabilité d'un journaliste, d'un réalisateur, d'un producteur ou de tout autre responsable de production ou artistique.

Article 164 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 54

Les sommes, y compris les salaires, payées à compter du 1er janvier 1990, correspondant à des prestations artistiques ou sportives fournies ou utilisées en France. II.

Article Annexe Ib

Environnement économique, culturel et artistique du projet Données réglementaires : - esquisses et perspectives, - règles de sécurité et d'accessibilité, - autorisations administratives - règles, normes et DTU applicables au projet, etc.

Article Annexe Ib

Niveau de X Référentiel de certification / savoirs technologiques et artistiques associés CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S1 - Culture artistique et communication visuelle S 1. 1 - Arts