Façonner des pièces de charpente bois de manière traditionnelle Déterminer les paramètres de fabrication d'une pièce de charpente bois à partir de plans d'ensemble et à l'aide du trait de charpente. 2.

Article L483-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 36

Code de commerce

Le juge ne peut pas enjoindre la communication ou la production d'une pièce comportant : 1° Un exposé écrit ou la transcription de déclarations orales présenté volontairement à une autorité de concurrence par une personne mentionnée à l'article L. 481

Article R99

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 93

Code électoral

et de la Moselle, des pièces prévues par le droit civil local pour obtenir l'inscription de l'association au registre des associations ou attester de cette inscription.

Article 5

—

Les données à caractère personnel et les informations enregistrées dans le traitement sont conservées :

Article ANNEXE I

—

LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET DES INFORMATIONS SAISIES DANS LE TRAITEMENT

Article 6-3

—

Les recours mentionnés à l'article 6-2 ont un caractère subrogatoire.

Article 31

—

Cette disposition revêt un caractère interprétatif.

Article Annexe III

—

ELÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES MATIÈRES ÉPANDUES ET DES SOLS

Article 3

—

Les données à caractère personnel et informations peuvent être conservées :

Article 2

—

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées sont celles relatives :

Article Annexe II

—

ELÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES EFFLUENTS OU DÉCHETS ET DES SOLS

Article 3

—

Les catégories de données à caractère personnel et informations enregistrées dans les traitements sont :

Article 3

—

Les données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement concernent :

Article 12

—

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées par les notaires sont les suivantes :

Article 230-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 70 > 96

Code de procédure pénale

Sont destinataires des données à caractère personnel mentionnées à la présente section :

Article 1

—

nationale, direction nationale de la police judiciaire, office central pour la répression des violences aux personnes) est autorisé, en application de l'article 230-12 du code de procédure pénale, à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère

Article 2

—

Le traitement est constitué des données à caractère personnel et informations issues : - des procédures judiciaires diligentées pour des faits de vol établies par les services de la police nationale ou par les unités de la gendarmerie nationale ; -

Article D741-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 64 > 43

Code de l'éducation

Les écoles d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent des établissements publics à caractère administratif, établissements-composantes ou associés à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, en

Article Annexe II

—

Le coefficient de base sera diminué de 0,1 et exceptionnellement de 0,2 si la pièce possède des proportions ou une forme telle que la ou les fenêtres soient placées d'une manière défavorable à l'éclairage naturel (exemple : pièces très profondes). 4°

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Pour les pièces de mécanisme en mouvement et pour celles dont la rupture intéresse directement la sécurité de l'installation, et notamment pour les pièces de mécanisme en mouvement, les matériaux utilisés ne devront présenter aucun caractère de fragilité

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