qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 5/5A rue Mangold, parcelle 066 section TY n°50, à Colmar (68000) ; procéder à la description

Eckbolsheim (67201), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 13 bis rue Moser à Schiltigheim (67300) ; procéder à la description

qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 122 Grand'Rue à Saverne (67703), parcelle cadastrée section 1, n°82, procéder à la description

désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 1 rue des roses à Rustroff (57480), section 01 parcelle 162, procéder à la description

57865), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 34 et 36 rue Nationale à Stuckange (57970) ; procéder à la description

qualité d'experte à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 17 rue Stanislas à Colmar (68000), parcelle 066 section VL n° 50 ; procéder à la description

qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 6 rue de Gaulle à Nilvange (57240) ; cadastré section n°9 n° 823 ; procéder à la description

l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 33 et 33A les Halles, chemin de la goutte des Pommes à Sainte Croix-aux-Mines (68160), procéder à la description

Après une description détaillée des deux périmètres Natura 2000 concernés (localisation, énumération des habitats présents au sein de la zone spéciale de conservation et de la zone de protection spéciale

Schweighouse-sur-Moder (67590), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 2 rue principale à Vieux-Lixheim (57635), procéder à la description

en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 11 Grand Rue à Colmar (68000) et 13 Grand Rue à Colmar (68000) ; procéder à la description

Amanvillers (57865), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 32 rue Joffre à Nilvange (57240) ; procéder à la description

57320), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 126, 126A et 138 Grand Rue à Biding (57660) ; procéder à la description

informatique , afin de : - relever avec votre accord ou à défaut d'un tel accord, les fichiers et/ou les images existant sur l'ordinateur qui vous est affecté pour vos besoins professionnels, - faire une description

Elle n'est toutefois pas fondée à soutenir que ces derniers ne feraient pas l'objet d'une description suffisamment détaillée de leurs caractéristiques, qui ressort au contraire de la proposition de rectification

maire de la commune de H, le propriétaire et/ou les occupants par tous moyens utiles, des jours et heures de visite ; se rendre sur les lieux, 7 impasse des Bons Enfants à H (57160) ; procéder à la description

Schiltigheim, le propriétaire et/ou les occupants par tous moyens utiles, des jours et heures de visite ; se rendre sur les lieux, 160 route de Bischwiller à Schiltigheim (67300) ; procéder à la description

maire de la commune d'Antilly, le propriétaire et/ou les occupants par tous moyens utiles, des jours et heures de visite ; se rendre sur les lieux, 26 rue de Metz à Antilly (57640) ; procéder à la description

proximité immédiate de sa parcelle est surélevée de deux mètres par rapport à sa parcelle ; cette surélévation entraîne une mauvaise évacuation des eaux du bassin de rétention d'eau ; - la commune devait

Schweighouse-sur-Moder (67590), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 61 rue de Lyon à Fegersheim (67640) ; procéder à la description