Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures GLLD008 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures GLLD009 Ventilation par oscillations à haute fréquence

Article Annexe VII d

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échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; - objet de l'échantillonnage ; - identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ; - date, heure et lieu de réalisation ; - mesures prises pour freiner l'évolution de l'échantillon ; - fréquence

LEGIARTI000051251711

—

Assignation spécifique de l'Agence nationale des fréquences RECETTES COMPTABLE ASSIGNATAIRE Recettes ordonnancées en application de l'article R. 52-3-19 du code des postes et des communications électroniques Direction des créances spéciales du

Article R132-5-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 65

Code des assurances

Les dépôts interviennent le cas échéant, à une fréquence mensuelle. IV.

Article R321-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 40

Code de la propriété intellectuelle

titulaires de droits, avec une ventilation par catégorie de droits gérés et par type d'utilisation ; b) Le montant total des sommes versées aux titulaires de droits, avec une ventilation par catégorie de droits gérés et par type d'utilisation ; c) La fréquence

Article Annexe 4

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compteurs de classe A, B ou C, les courants d'essai définis ci-dessus peuvent être adaptés en fonction des valeurs de courant du certificat d'examen de type auxquelles sont définies les erreurs supplémentaires liées à l'influence de la température, de la fréquence

Article R223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 66

Code de la mutualité

Les dépôts interviennent le cas échéant, à une fréquence mensuelle.

LEGIARTI000042129981

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. - intervalle de fluctuation d'une fréquence : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles -

Article Annexe 1

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Pour chaque événement type retenu dans le tableau de l'article 4, le produit phare est le plus représentatif en termes, d'une part, de dangerosité (potentiel de danger majorant) et, d'autre part, de fréquence du trafic (produit le plus présent sur chaque

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Absence de fréquence dans les immeubles anciens : présence habituelle dans les immeubles récents de plus de quatre étages. Absence habituelle dans les immeubles anciens : présence habituelle dans les immeubles récents de plus de quatre étages.

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ ondes radioélectriques ” les ondes électromagnétiques dont les fréquences sont inférieures à 3 000 gigahertz et qui se propagent dans l'espace sans guide artificiel. 17.

Article L132-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 27

Code des assurances

Pour les contrats dont les garanties sont exprimées en unités de compte ou pour les engagements mentionnés à l'article L. 134-1, l'entreprise d'assurance met à disposition du contractant par tout support durable, à une fréquence au moins trimestrielle

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

Code monétaire et financier

L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution contrôle l'existence de ce lien au regard notamment de la fréquence des opérations réalisées et de l'organisation interne mise en place pour répondre aux besoins des clients.

LEGIARTI000026833773

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Dans tous les cas (y compris les autorenouvellements), il conviendra de démontrer que le taux de coches sensibles à l'halothane (homozygote nn) est inférieur à 3 % et que les animaux sont indemnes de l'allèle RN- (fréquence nulle). 4e exigence : alimentation

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

générale de l'entité : a) Présentation résumée de la démarche générale de l'entité sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de qualité de gouvernance, et notamment dans la politique et stratégie d'investissement ; b) Contenu, fréquence

Article 11

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Statistique descriptive Analyse statistique d'une variable : tri à plat : - définition d'une variable statistique : population, caractères, modalités ; - effectifs, fréquence ; - représentations graphiques ; - caractéristiques de position : - cas où l'ensemble

Article ANNEXE I

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Définition : Calage, avec asservissement, de la fréquence intermédiaire du radar sur la fréquence médiane (ou centroïde) du spectre dufouillis un signal utile par un traitement approprié, par exemple à l'aide d'un indicateur de cible mobile.

Article 7

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un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les enfants, de 6 à 9 ans, présentant un risque carieux individuel (RCI) élevé, à une fréquence

Article Annexe VII

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Fréquence des entretiens - d'apprécier le degré d'accompagnement à mettre en œuvre ; L'accompagnement mis en œuvre doit être adapté à chaque patient en fonction de sa réceptivité et de son appropriation des messages transmis.

Article 325-8

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et du type de produit ou de transaction envisagée, ainsi que de la complexité et des risques inhérents audit service : 1° Les types de services, de transactions et d’instruments financiers que le client connait bien ; 2° La nature, le volume et la fréquence

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