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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
é M. et Mme Alain X...- A... de l'action qu'ils formaientc/Mme Chantal Y
ECLI:FR:CCASS:2015:C300064
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Alain X... et Mme Christine X... de leurs prétentions » (cf. jugement attaqué, p. 2, 3e attendu) ; .
Source officiellecomm
613722f9cd58014677403e4f
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société SITRABA, 14°/ de M. Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société CER, 15°/ de M.
Source officiellecomm
61372258cd580146773fc321
10 janvier 1995
10 janvier 1995
(Pyrénées-Atlantiques), 2 ) la société Bacot Allain, société anonyme, dont le siège est ... (9ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaf
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Alain A... et son épouse Madame Christine Z... de lui régler la somme de 30 165, 84 euros au titre du solde du en application du contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c994
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Alain X... Michel X... Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90893
30 mai 2013
30 mai 2013
Sudjono Alain Y...
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fdc
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui les a débouté de leurs demandes après relaxe de Joseph Y... et d'Alain
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300555
19 mai 2015
19 mai 2015
Alain Jaume que l'emprise du vignoble n'allait pas au-delà de cette limite ; De surcroît, les consorts X..., qualifiés comme l'E. A. R. L.
Source officiellecr
éracité des dénonciations de Jean-Michel X... dirigéesc/Alain Y
613726a0cd5801467742725a
22 mars 2006
22 mars 2006
d'une part significative des marchandises en stock, ayant eu pour effet de diminuer fictivement le résultat de la société d'environ trois millions de francs ; qu'il explique que c'est son employeur, Alain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00882
13 octobre 2009
13 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme Alain X... de leur désistement au profit de M.
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb74
6 mars 1997
6 mars 1997
Alain, - Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01202
29 novembre 2011
29 novembre 2011
occupés par la SARL CLINIQUE MATIGNON et/ ou Mr Alain X..., -... (75008), susceptibles d'être occupés par la SARL CLINIQUE MATIGNON et/ ou Mr Alain X..., -... (75116), susceptibles d'être occupés par
Source officielleciv2
61372152cd580146773f2cc5
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Alain Z..., demeurant tous deux 36, galerie des Trois quartiers, à Grenoble (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit :
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150c
6 mai 2014
6 mai 2014
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d9
23 octobre 2007
23 octobre 2007
répertoire général : S 06 / 12469 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juin 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, section commerce, RG no 03 / 03779 APPELANT Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ff
17 janvier 2017
17 janvier 2017
sur l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Alain X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fbf
17 avril 2018
17 avril 2018
ENTRE : Monsieur Alain X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90940
27 juin 2013
27 juin 2013
Alain-Pierre Y..., mandataire-liquidateur de Mme Corinne Z... épouse A...
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000024062718
27 mars 1987
27 mars 1987
Claude MD..., Rémy MN..., Philippe MQ..., Yves MR..., Jean-François MU..., Christian MV..., Jean-Luc NW..., Lucien NX..., Philippe NY..., Alain NZ..., Alain NA..., Jean-Yves NB..., Daniel ND..., Jean-Luc
Source officiellePage 44 sur 2934