Oscar Alvarez, - et les conclusions de M. Stéphanie Lambing, rapporteure publique.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Les Tanneurs ; 3°) de mettre à la charge de la SNC Altarea Les Tanneurs la somme de 8 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

relative à l'acquisition de la société Sas Garage moderne Serreau par la société Sas Groupe David Gerbier

la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des procès-verbaux des comités techniques concernant le service de la cellule de rénovation et de la modernisation

ont permis d'établir que la comptabilité était irrégulière, de nombreuses opérations n'étant pas portées en comptabilité ; ainsi, par exemple, en 1983, la totalité des recettes provenant du chantier Morova

l'article 2 des statuts de la chambre syndicale française de l'affichage que ce syndicat professionnel a expressément pour but de rénover l'affichage et de l'harmoniser avec les nécessités de l'urbanisme moderne

acquises de la science et avec le maximum de confort pour son patient ; qu'en conséquence, l'exécution d'actes de petite chirurgie, fût-ce sous une brève anesthésie générale et au sein d'une structure moderne

, ne constituait pas une solution moins onéreuse et au moins aussi commode que l'aménagement du prétendu chemin litigieux, sur lequel "une servitude n'a plus de raison d'être" au vu des "engins modernes

définitivement à la justice française ; que les obligations du contrôle judiciaire ne renferment manifestement pas la contrainte indispensable à la réalisation de ces finalités, d'autant que les moyens modernes

somme de 237 734,18 francs figurant à son compte courant d'associé et de compensation avec sa dette, au motif que le Crédit agricole qui avait consenti un prêt à la Sica Socavam pour financer la modernisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Batisseurs modernes, dont le siège est ..., en cassation d'un

de la prétention initiale, et qu'il en résultait qu'il n'y avait pas lieu à expertise ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Guadeloupéenne de distribution moderne

la loi est applicable depuis le 1er janvier 2017 et par voie de conséquence l'obligation de consultation des délégués du personnel ", que "le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation

MODERN TERRASSE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean-Marc VIRELIZIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [O] [K] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me

Par un mémoire, enregistré le 4 février 2025, la société Altarea Cogedim Ile-de-France prend acte du désistement des requérants. Vu les autres pièces du dossier.

Article 3 : L'Etat versera à la SCA Altarea une somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 11 octobre 1988), qu'à la suite de la diffusion d'un tract indiquant que, pour des raisons morales, il avait été exclu de l'association dite Institut de recherche d'art moderne