Codes de loi français

Article 6

AUXERRE-BRANCHES 0,422 AVIGNON-CAUMONT 0,770 BASTIA-PORETTA 3,368 BERGERAC-ROUMANIERE 0,061 BESANÇON-LA VEZE 0,100 BEZIERS-VIAS 0,895 BLOIS-LE BREUIL 0,068 BOURGES 0,118 BRIVE-SOUILLAC 0,320 CAEN-CARPIQUET

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan (Gironde) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Borgo (Haute-Corse) ; - (Supprimé) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Brest (Finistère) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Caen-Ifs

Article Annexe

Total 34 643 Aérodromes transférés en 2007 En euros (valeur 2006) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Communauté d'agglomération Morlaix communauté (29) 581 Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne (71) 1 133 Communauté d'agglomération de Caen

Article ANNEXE C

Radioélectricité de Grenoble ; Ecole Nationale Supérieure d'Electrotechnique, d'Electronique et d'Hydrolique de Toulouse ; Institut Industriel du Nord de la France Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris Ecole Supérieure de Chimie Industrielle de Lyon

LEGIARTI000051835882

) Instance Autorité de rattachement Périmètre % Femmes % Hommes Nombre de sièges Formation spécialisée Mode de désignation Titulaires Suppléants Comité social d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Lyon

Article 2

traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon par le pont Saint-Laurent, et la dérivation de Mâcon du P.K. 77 au P.K. 83 ; 12 km/h sur la Saône du P.K. 0 au P.K. 12 dans la traversée de Lyon

LEGIARTI000026425078

franco-suisse Arles DREAL Rhône-Alpes Grand Rhône Arles Limite du domaine public maritime (PK 324,5) DREAL Rhône-Alpes Petit Rhône Arles Limite du domaine public maritime (PK 330,5) DREAL Rhône-Alpes Saône Jonvelle Lyon

LEGIARTI000032583246

LYON Direction administrative du SGAMI Sud-Est PRÉFECTURES ET HAUTS-COMMISSARIATS D'OUTRE-MER RÉGION DOMICILIATION DU CANDIDAT CENTRES D'EXAMEN SERVICE GESTIONNAIRE (971) GUADELOUPE BASSE-TERRE Préfecture (972) MARTINIQUE FORT-DE-FRANCE Préfecture

Article Annexe D

Provence-Alpes-Côte d'Azur DT Bouches-du-Rhône Bouches-du-Rhône DT Var Var DT Alpes-Maritimes Alpes-Maritimes DT Alpes-Vaucluse Vaucluse Corse DT Corse Corse-du-Sud Rhône-Alpes DIRPJJ Centre-Est (siège à Lyon

Article L3664-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Sont obligatoires pour la métropole de Lyon : 1° Les dépenses relatives au fonctionnement des organes délibérants et à l'entretien de l'hôtel de la métropole ; 2° Les dépenses relatives aux indemnités de fonction prévues aux articles L. 3632-1 à L. 3632

Article L1115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11

au sens du présent code, l'Etat, les régions, les départements, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, Ile-de-France Mobilités, les autorités désignées à l'article L. 1811-2 et la métropole de Lyon

LEGIARTI000051022168

Directeur zonal de la police nationale à Lyon. Directeur zonal de la police nationale à Lille. Directeur interdépartemental de la police nationale à Marseille. Directeur interdépartemental de la police nationale à Lille.

Article 1

Groupe des écoles Denis Huisman (EDH) - Ecole française des attachés de presse (EFAP) II Journaliste 321 t 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS) - Institut supérieur de la communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA) Lyon

Article Annexe VII

Pour les véhicules personnels ou de service des fonctionnaires de statut diplomatique du Conseil de l'Europe, à Strasbourg, ce chiffre est 600 ; h) Pour les véhicules personnels ou de service de l'Institut international de recherche sur le cancer, à Lyon

Article 1

Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant I Designer - manager de projets 200n - 233n - 320v 1 an SAS CREA2 (école de Condé Bordeaux), SAS les écoles de Condé (école de Condé Lyon), SAS Condé - Paris arts appliqués et métiers

Article Annexe

Alpes-de-Haute-Provence 04 019 Barcelonnette 04 096 Jausiers 04 100 Larche Hautes-Alpes 05 003 Aiguilles 05 023 Briançon 05 093 Névache Ardennes 08 190 Givet Calvados 14 101 Bretteville-sur-Odon 14 118 Caen

Article 51

A compter de 2015, la métropole de Lyon et le département du Rhône reçoivent un produit de taxe résultant de l'application, à la part du produit de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole reçu par le département du

Article 1

Arts en scène (ARS) III Artiste clown 133 4 ans Le Samovar III Assistant de gestion et recrutement 315 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Paris Ile-de-France - Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon

Article 1

. - ECOLE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE INTERIEURE DE LYON (ESAIL). II Adjoint de dirigeant PME-PMI. 310 m 5 ans UNIVERSITE PARIS-X - NANTERRE. - CENTRE D'EDUCATION PERMANENTE.