Codes de loi français

Article ANNEXE III-C

AM1 minimum ou équivalentes X CCE 3 classements dans le 1er tiers en épreuves de CCE AM Elite minimum ou équivalentes X X Attelage : 3 classements dans la première moitié en épreuves d'attelage AM2 Grand Prix minimum ou équivalentes X Attelage

Article 3

I. - Epreuves écrites d'admissibilité : Epreuve n° 1 : rédaction d'une note de problématique se rapportant à un sujet de portée générale (durée : quatre heures ; coefficient 2).

Article 12

-Les épreuves du second groupe permettant d'évaluer les compétences transversales, prévues au 2° du R. 631-1-2 du code de l'éducation, ne peuvent porter sur la présentation du projet professionnel de l'étudiant.

Article 4

conservent pour la session suivante les notes des épreuves anticipées.

Article 4

Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Toute note inférieure à 8 sur 20 à l'une des épreuves, avant l'application des coefficients, est éliminatoire.

Article 4

Les épreuves du concours prévu à l'article 21-II du décret du 14 février 2005 susvisé sont fixées comme suit : Epreuves d'admissibilité 1° Une épreuve de français (durée de l'épreuve : trois heures trente minutes). 2° Une épreuve de mathématiques (durée

Article R228-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 08 > 44

Le concours comporte deux épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission : 1° Epreuves d'admissibilité : a) Une épreuve consistant en l'étude d'un dossier de finances publiques (durée : 4 heures ; coefficient 2) ; b) Une composition

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

Sont réputés vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval,

Article D337-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 99 > 88

Lorsqu'un candidat est déclaré absent à une ou plusieurs épreuves, le diplôme ne peut lui être délivré.

Article 3

sciences (SI) ; Ces concours sur épreuves comportent des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission.

Article 9

Les épreuves orales d'admission sont notées de 0 à 20 et comprennent : - une épreuve portant sur l'organisation de la défense et l'administration des armées (durée : trente minutes ; coefficient 3) ; - un entretien avec le jury sur tout sujet permettant

Article R222-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 21 > 45

Un agent sportif qui a obtenu une licence d'agent sportif délivrée par une fédération délégataire sans avoir été dispensé de la première épreuve et qui sollicite la délivrance d'une licence dans une autre discipline est dispensé de la première épreuve

Article 9

Dans chacune des options, le jury prononce l’admissibilité aux épreuves orales à l’issue des épreuves écrites et de dessin visées à l’article 6, A.

Article 9

Dans chacune des options, le jury prononce l’admissibilité aux épreuves orales à l’issue des épreuves écrites et de dessin visées à l’article 6 A ; il dresse, à l’issue des épreuves orales et de travaux pratiques visées à l’article 6 B, la liste par ordre

Article 4

Les épreuves sont les suivantes : 1. Epreuve d'admissibilité

Article Annexe IIb

réalisation Épreuve prenant en compte la U3 14 Sous-épreuve E 31 U31 2 CCF Ponctuel oral 30 mn (1) CCF Sous-épreuve E 32 U32 4 CCF Ponctuel oral 40 mn (2) CCF Sous-épreuve E 33 U33 6 CCF Ponctuel oral

Article Annexe II b

Épreuve scientifique et technique U1 2 Sous-épreuve E 11 : économie-droit U11 1 CCF Ponctuel oral 30 min CCF Sous-épreuve E 12 : mathématiques U12 1 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF E2-Gestion administrative

Article ANNEXE III

Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.

Article 48

Ont la qualité d'administrateur de classe normale de l'institution mentionnée à l'article L. 311-7 du code du travail à la date de leur promotion dans ce cadre d'emplois les personnes ayant figuré sur les listes des candidats déclarés admis à la suite

Article 22

Tout auteur ou complice d'une fraude ou d'une tentative de fraude commise à l'occasion d'une inscription aux concours d'admission à CentraleSupélec ou d'une épreuve de ces concours relève du régime disciplinaire applicable aux usagers de CentraleSupélec