[H] a précisé avoir vu le motard freiner et de la fumée blanche sortir du pneu arrière ; qu'il a indiqué qu'au cours du freinage la moto avait chassé de l'arrière puis avait heurté l'avant droit du véhicule

575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque dans le cadre de l'information pénale ouverte à la suite du décès par arme blanche

cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Dieppe (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée SPLB, sise route d'Aumale, Nesle-Normandeuse, Blangy-sur-Bresle

, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société Habitations à loyer modéré (HLM) Mont Blanc

mutuel de la Touraine et du Poitou, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Frédéric Blanc

international de recherche et d'échanges culturels (CIREC) et (ou) le Syndicat indépendant des acupuncteurs traditionnels et des thérapeutes en énergétique chinoise (SIATTEC) et (ou) la Sci du Serre blanc

B... a été condamné pour avoir détourné des chèques en blanc qui lui avaient été remis par son employeur afin de procéder à des achats. Sa mère, Mme I...

Blanc et M. Deletang, conseillers ; Attendu que le demandeur ne saurait se faire un grief de ce que la juridiction du second degré devant laquelle il comparaissait était composée de M.

l'équivalent, en francs suisses, augmenté de 10% ; qu'après échange de mallettes à Mérignac, la partie civile a constaté que celle qu'il avait reçue était remplie de faux billets suisses et de papiers blancs

que l'inventaire contradictoire a fait apparaître que l'intéressé avait, d'une part, omis de déclarer une partie de sa récolte 1993 et de ses stocks, aboutissant à des excédents de 26,13 hl de vin blanc

Y... a soutenu que l'acte allégué résultait d'un abus de blanc-seing ; que l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 1990) a rejeté comme irrecevable le recours en révision, et a validé le commandement de payer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association "Les Papillons Blancs", dont le siège social est sis ..., représentée

Y..., de faits d'abus de blanc-seing, le tribunal correctionnel de Nanterre a, le 24 octobre 1989, déclaré M.

Y..., de faits d'abus de blanc-seing, le tribunal correctionnel de Nanterre a, le 24 octobre 1989, déclaré M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 juillet 2021), l'un de ses clients ayant commandé à la société Robur la confection de vêtements de travail blancs, d'une qualité résistant à des lavages industriels fréquents

engagé selon contrat à durée indéterminée stipulant un forfait de 218 jours par an, à compter du 1er novembre 2010 par la société Conforama, en qualité de responsable animation des ventes G2, secteur blanc

Quand les requins apparaissent en 2011, ils sont bien accueillis vu que les bestioles ne bouffent que les blancs. Vous connaissez la suite de l'histoire.

, étant alors étudiant en sciences économiques ; que Jean-Michel X... lui a présenté les papiers pour avoir la signature sur le compte, qu'il a signé, à la demande de ce dernier plusieurs chèques en blanc