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56 449 résultats pour « Stephania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f9f19fcdc6046d47aa931c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Stéphane EYZAT, M. Frank DONNERSBERG, Juges.

Source officielle

Page 44 sur 2823

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100507

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Stéphan Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Stéphan Y... et le condamne à payer à Mme Z... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Stéphanie ayant demeuré ... ; ACT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c83

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Stéphane X... le 5 novembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87136

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

C/ Stéphanie Y... épouse Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Stéphanie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9185e

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Il convient d'allouer à Monsieur Stéphane X... une indemnité de non-concurrence suivant le calcul prévu au contrat de travail.

Source officielle
CA

8e Chambre B

6031f41d6c33492cb231318d

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION Madame Stéphanie X... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

LAUVERNIER Stéphane X... C/ EURL B.S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c56c

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

49300 CHOLET représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me VAUGELADE-TAFANI, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES ET INCIDEMMENT APPELANTES : LA SOCIETE CIVILE STEPHADIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101364

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

X... et Christelle Z..., AUX MOTIFS QU'"il doit être rappelé qu'à la suite d'un grave accident de la voie publique survenu le 17 juillet 2008, lui ayant occasionné un traumatisme crânien, Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

; - Condamné Stéphane F...- XX... aux dépens ; Par acte en date du 24 avril 2007, Stéphane F...- XX... a relevé appel de ce jugement et dans ses dernières conclusions du 31 janvier 2008

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100143

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

Stéphane X... a assigné Mmes Anne-Lise, Pascale et Muriel X..., M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619734

Admin. suprême

17 février 1986

17 février 1986

DI STEPHANO, demeurant ... 29213 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 2 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande tendant à la décharge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00985

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Stéphane X... faisait valoir que des fichiers informatiques personnels comprenant des photographies de voyage, des correspondances personnelles et des documents administratifs personnels telles que des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91aea

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

et Monsieur Stéphane Y... demeurant ...-93370 MONTFERMEIL Représentés tous deux par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 INTIMÉS Monsieur Didier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Stéphane né le 12 Mai 1986 à ST MARTIN Fils de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dac4

Appel

1 octobre 2010

1 octobre 2010

Stéphane X... C/ Françoise Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd638df10f3e0cadf6769e

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

StéphaneY... C/ Catherine Z... Grosse délivrée le : à : Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e5

Appel

8 juin 2007

8 juin 2007

* * * Stéphane X...est âgé de 30 ans. Il est célibataire et père d'un enfant âgé de près de trois ans dont il n'a pas la charge.

Source officielle