Codes de loi français

LEGIARTI000035280380

l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles HEC-HED Directeur général de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles HEB-HED Directeur général de la création artistique

Article 1

pizzaïolo V Agent d'accueil polyvalent du tourisme de pays 334t 2 ans Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) V Agent de protection rapprochée en sécurité privée 344 3 ans Theos training center IV Artiste

Article 2

industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Opérateur vidéo casinos-jeux 334 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - OPCA Fafih Moniteur d'escrime, option fleuret, épée, sabre ou artistique

Article 1

FCIP de la Martinique III Agent de comptoir en tourisme 334w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (CCI des Hautes-Pyrénées) - Institut régional de tourisme et d'hôtellerie (IRTH) III Maquilleur/maquilleuse artistique

Article 29

du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques, modifiée par les lois du 25 février 1943 et n° 62-824 du 21 juillet 1962, par la loi du 2 mai 1930 ayant pour objet de réorganiser la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique

Article 1

: ", les personnes mentionnées à l'article L. 382-3 et les personnes mentionnées à l'article L. 382-15 dont le traitement n'est pas imposé à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des traitements et salaires " sont remplacés par les mots : " les artistes-auteurs

Article ANNEXE

Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques 300 Article 3-2 du décret n° 93-278 du 3 mars 1993 susvisé : Concours externe : 1/4 ; Concours interne : 3/4.

Article ANNEXE

Il (elle) travaille sous la responsabilité d'un journaliste, d'un réalisateur, d'un producteur ou de tout autre responsable de production ou artistique.

Article 164 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 54

Les sommes, y compris les salaires, payées à compter du 1er janvier 1990, correspondant à des prestations artistiques ou sportives fournies ou utilisées en France. II.

Article Annexe Ib

Environnement économique, culturel et artistique du projet Données réglementaires : - esquisses et perspectives, - règles de sécurité et d'accessibilité, - autorisations administratives - règles, normes et DTU applicables au projet, etc.

Article Annexe Ib

Niveau de X Référentiel de certification / savoirs technologiques et artistiques associés CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S1 - Culture artistique et communication visuelle S 1. 1 - Arts

Article 4

l'article 76 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Taxe sur les spectacles vivants mentionnée à l'article L. 452-14 Fraction perçue sur les spectacles de variété Taxe sur les spectacles d'art dramatique, lyrique

Article 1

de la gendarmerie nationale (AMGN) I Chef de projet dans le domaine de l'eau, et des services et politiques publiques associées (MS) 343 341 4 ans Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) I Directeur artistique

Article 1

ansPROFACIIGestionnaire de parcours de golf et/ ou de club de golf335p3 ansAcadémie internationale des métiers du golfIManager en biotechnologies112f 1185 ansIONIS School of Technology and Management Paris (ISTM Paris) IDirecteur (trice) artistique

LEGIARTI000051149699

Création artistique. Danse. Théâtre. Cinéma et audiovisuel. Audiovisuel, médias interactifs numériques, jeux. Création numérique. Musicologie. Patrimoine et musées. Archives. Direction de projets ou établissements culturels. Industries culturelles.

Article 1

, par le biais de plateformes sécurisées, dans le respect des secrets professionnel et fiscal entre : -l'administration fiscale et les organismes et services chargés de la gestion du régime obligatoire de sécurité sociale auquel sont affiliés les artistes

Article 1

III Artiste mime. 133 5 ans Studio MAGENIA. ― Académie européenne de théâtre corporel. III Styliste modéliste. 242n 2 ans MODE'ESTAH.

Article 1

navaleIVAssistant de gestion en immobilier313 t2 ansAssociation du centre RicheboisIVAssistant informatique et internet à domicile330 t ansCOORACE PACA CorseIVSocio -coiffeur330 t3 ansSOCO AcademyIVCréateur d'ambiances ludiques, artistiques

Article 2

l'annexe II du présent décret ; c) Le tableau VI annexé à l'article D. 211-6-1 fixant le siège et le ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions en matière de propriété littéraire et artistique

Article 1

II Directeur artistique. 322n 5 ans Groupe ESC LILLE.