CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038841179
19 mars 2019
Accord d'entreprise à durée déterminée sur l'attribution d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCOTEXT000051369235
10 janvier 2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) POUR 2025
ACCOTEXT000047801585
19 juin 2023
Accord collectif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV) aux salariés de l'UES MIS
ACCOTEXT000044112900
10 septembre 2021
Accord collectif de la société FRENEHARD portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCOTEXT000038364387
20 février 2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "Prime DEKRA"
ACCOTEXT000042762135
1 décembre 2020
Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat "Prime COVID 19 Bastide -Partie 2"
ACCOTEXT000042118651
8 juin 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCOTEXT000038735697
15 février 2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat chez Canon France
ACCOTEXT000042102541
16 juin 2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat / travai lsur site pendant COVID-19
ACCOTEXT000046115758
7 octobre 2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCOTEXT000044473246
8 septembre 2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS DENTISTES
ACCOTEXT000043135548
23 juillet 2020
Conditions d'attribution d'une prime et de versement inhérente au contexte de crise sanitaire et de risque du covid 19
ACCOTEXT000042101933
7 mai 2020
accord relatif à l 'attribution d'une prime exceptionnelle pour l 'établissement ST MICRO ELECTRONICS (salariés et intérimaires)
ACCOTEXT000043123166
17 juillet 2020
de l’accord Collectif avec le Comité Social et Economique portant attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.
ACCOTEXT000050757605
4 décembre 2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE_UES WEKA 2024
ACCOTEXT000046721854
29 novembre 2022
Accord à durée déterminée du 29/11/2022 relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCOTEXT000042016068
10 mars 2020
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat pour l'UES LNA SANTE en 2020
ACCOTEXT000042000515
18 mai 2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCOTEXT000041858000
11 mars 2020
avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCOTEXT000048056152
4 mai 2023
Un Accord d'entreprise portant attribution d'une prime exceptionnelle "fidélisation et attractivité des métiers exclus du Ségur"
Page 44 sur 6610