Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 743 résultats pour « epreuve de dépistage de l'imprégation alcoolique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D334-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 47
la première session à laquelle ils se sont présentés, le bénéfice des notes qu'ils ont obtenues à ces épreuves.
Article D336-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 48
la première session à laquelle ils se sont présentés, le bénéfice des notes qu'ils ont obtenues à ces épreuves.
Article Annexe I
A. ― Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de maîtrise de savoirs académiques.
Article 7
Les épreuves se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : 1° Epreuve portant sur l'établissement d'un projet de mécanisation d'un travail avec utilisation de machines mécanographiques classiques (durée : six heures ;
Article 4
général des institutions publiques (durée : vingt minutes ; coefficient 3). 2° Des épreuves physiques (coefficient 1) : a) Une épreuve de course à pied ; b) Une autre épreuve physique choisie par le candidat au moment de son inscription au concours
Article 5
Le jury arrête les sujets des épreuves écrites auxquelles doit être soumis le candidat. Les épreuves sont organisées de manière à assurer l'anonymat des candidats.
Article 15
Lorsque la suspicion de l'infection leucosique se base sur le résultat positif d'une épreuve réalisée sur un prélèvement de lait de mélange, ce résultat doit être étayé par une deuxième épreuve agréée réalisée dans les quinze jours après réception du
Article 2
Dans chaque spécialité, l'examen professionnel comprend une épreuve écrite et une épreuve pratique d'admission. L'épreuve écrite est commune aux deux spécialités. L'épreuve pratique diffère selon la spécialité.
Article 4
L'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique deuxième degré, comporte quatre épreuves : - deux épreuves théoriques, d'une durée de vingt minutes chacune, portant respectivement sur : - l'administration et
Article 8
et aux épreuves de validation des compétences ainsi que la note attribuée au parcours de formation, comptant respectivement pour 60 %, 30 % et 10 % de la note globale.
Article ANNEXE II.C
Épreuves Unité coef Crédits européens forme durée forme forme durée Epreuve générale E1-Culture générale et expression U1 2 11 Ponctuelle 3 heures CCF Ponctuelle 3 heures Epreuve générale E2-Expression et communication en langue anglaise U2 2 11 Ponctuelle
Article 6
. - Des épreuves écrites. B. - Des épreuves orales. Le programme de ces épreuves est annexé au présent arrêté. C. - Un entretien individuel. Les candidats sont appelés à passer l'ensemble des épreuves écrites et orales.
Article Annexe II
COMPOSITION MASSE Titre droit Tolérance Masse Tolérance Pièces 50 € en argent qualité Belle Epreuve. 50 Argent 950 ± 5 163,8 ± 10 Lisse Pièces 20 € en argent qualité Belle Epreuve. 37 Argent 900 ± 5 44,4 ± 10 Lisse Pièces 15 € en argent qualité
Article 8-1
de bonification qui sont ajoutés au total des points obtenus aux épreuves écrites.
Article R244-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 24
l'article R. 235-9 est ainsi rédigé : “ L'officier ou l'agent de police judiciaire adresse l'échantillon salivaire prélevé et, le cas échéant, l'échantillon sanguin prélevé, ou les deux échantillons sanguins prélevés, accompagnés des résultats des épreuves
Article 2
Les candidats expriment, dès l'inscription, le cas échéant, leur participation à l'épreuve facultative de langue étrangère des concours externe (épreuve n° 3) et interne (épreuve n° 3).
Article 6
Les sujets des épreuves écrites sont placés séparément sous plis cachetés ; ces plis ne doivent être ouverts qu'au début de chacune des épreuves, en présence des candidats.
Article 11
Pour l'ensemble des concours internes et externes, et pour chaque spécialité, les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 à une épreuve obligatoire est éliminatoire.
Article 5
Les épreuves sont publiques.
Article 20
Les épreuves d’admission comprennent : 1. Epreuves communes Interrogation orale d’histoire moderne (jusqu’ en 1815) (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes).
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